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 Voyant lumineux ou non ?

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Fred
Domino
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MessageSujet: Voyant lumineux ou non ?   Voyant lumineux ou non ? EmptyLun 30 Juin 2014 - 14:31

Bonjour,

J'ai une question concernant un local de commande attenant à la salle contenant le générateur à rayons X, classé en zone surveillée d'après le zonage. Faut-il l'existence d'un voyant lumineux à chaque accès de ce local ?
Je n'ai rien lu dans l'arrêté zonage qui aille dans ce sens, mais je ne suis pas sûre de mon coup.

Je vous remercie.
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MessageSujet: Re: Voyant lumineux ou non ?   Voyant lumineux ou non ? EmptyLun 30 Juin 2014 - 15:36

Bonjour
Dans l'arrêté avec un titre à rallonge :

Arrêté du 22 août 2013 portant homologation de la décision no 2013-DC-0349 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 juin 2013 fixant les règles techniques minimales de conception auxquelles doivent répondre les installations dans lesquelles sont présents des rayonnements X produits par des appareils fonctionnant sous une haute tension inférieure ou égale à 600 kV et abrogation de l’arrêté du 30 août 1991 déterminant les conditions d’installation auxquelles doivent satisfaire les générateurs électriques de rayons X

On trouve en annexe les dispositions concernant le médical :

4. Prescriptions complémentaires relatives aux installations des domaines médical et dentaire hors radiographie endobuccale :
4.1. Le deuxième signal, fixe ou clignotant et devant fonctionner au moins pendant la durée d’émission de rayonnements X de l’appareil électrique, prévu au paragraphe 1.1.2.2 de la norme NF C 15-160, est systématiquement présent quelle que soit la durée d’émission du rayonnement X. Sauf impossibilité technique, ce deuxième signal est asservi à la phase de préparation et ne peut être inférieur à cinq secondes.
Si la conception d’un appareil mobile utilisé couramment dans un même local ne permet pas de mettre en place une signalisation indiquant l’émission de rayonnements X aux accès du local et que cet appareil dispose lui-même d’une signalisation indiquant l’émission de rayonnements X, la présence du deuxième signal n’est pas obligatoire aux accès du local.
4.2. La signalisation mentionnée au paragraphe 1.1.2.2 de la norme NF C 15-160 est reportée, en nombre suffisant et à des emplacements facilement repérables, à l’intérieur des locaux.

La signalisation présente sur l’appareil lui-même peut, en fonction de ses caractéristiques, être prise en compte pour répondre à ces exigences.
Le plan, tel que prévu au paragraphe 4.5 de cette norme, comporte la localisation des dispositifs de signalisation intérieurs au local.
4.3. Les appareils électriques émettant des rayonnements X, mobiles ou non, utilisés à poste fixe ou couramment dans un même local sont installés dans un local équipé d’au moins un arrêt d’urgence. Ces arrêts d’urgence sont placés à l’intérieur du local en nombre suffisant et à des emplacements facilement repérables et accessibles depuis les postes de travail des opérateurs.
Si l’appareil dispose d’un arrêt d’urgence, ce dernier répond à l’exigence du paragraphe 1.1.2.2 de la norme NF C 15-160.

Voila
KLOUG
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MessageSujet: Re: Voyant lumineux ou non ?   Voyant lumineux ou non ? EmptyLun 30 Juin 2014 - 17:00

Je crois que je me suis mal exprimée... en fait je parle de voyants lumineux pour signaler la zone surveillée du local attenant, qui possède deux accès.
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Domino
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Domino



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MessageSujet: Re: Voyant lumineux ou non ?   Voyant lumineux ou non ? EmptyLun 30 Juin 2014 - 17:50

Bonjour,
pas de voyant lumineux dans le local attenant mais trèfle, consignes de sécurité et plan avec zonage.

_________________
l' ouverture d'esprit n'est pas une fracture du crâne
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MessageSujet: Re: Voyant lumineux ou non ?   Voyant lumineux ou non ? EmptyLun 30 Juin 2014 - 19:03

Bonsoir
En accord avec Domino
KLOUG
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Fred
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Fred



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MessageSujet: Re: Voyant lumineux ou non ?   Voyant lumineux ou non ? EmptyLun 30 Juin 2014 - 22:11

Bonsoir,
attention, avec l'arrêté du 22 Août 2013, aucun local ou partie de ce local autre que celui ou celle contenant l’appareil électrique émettant des rayonnements X n’est, du fait de l’utilisation de cet appareil, classé en zone réglementée mentionnée à l’article R. 4451-18 du code du travail.

_________________
Fred :pig:

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SW
Funambule
Funambule
SW



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MessageSujet: Re: Voyant lumineux ou non ?   Voyant lumineux ou non ? EmptyLun 30 Juin 2014 - 23:48

Bonsoir,

Ouais, mais Fred, Bulle parle bien du local de commande, c'est OK pour une ZS :
Citation :
Le pupitre de commande de l’appareil électrique émettant des rayonnements X, lorsqu’il est indépendant du dispositif émetteur de rayonnements ionisants, ne peut pas être placé en zone contrôlée mentionnée à l’article R. 4451-18 du code du travail.

Des justifications techniques particulières précisées dans le rapport prévu à l’article 3 de la présente décision pourront permettre de mettre en place des mesures compensatoires en cas de non-respect des prescriptions du présent paragraphe.



J'ai cité la dernière phrase aussi, parce que si on justifie proprement et de façon convaincante, ici dans le rapport de conformité à la NF C15-160, on pourra ne pas respecter stricto senso les prescriptions de l'arrêté.




Concernant la question du début, se référer à la citation de Kloug et la ou les normes que tu suis (et surtout la NF C15-160 de mars 2011).




@+

SW
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Fred
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Fred



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MessageSujet: Re: Voyant lumineux ou non ?   Voyant lumineux ou non ? EmptyMar 1 Juil 2014 - 5:40

Bonjour, 
,j'étais sur d'ouvrir un débat en postant...
Pas tout à fait de ton avis sur ce coup là.  Si c'est un poste de commande placé dans un local contigu, on peut mettre une eq Pb suffisante pour garantir une ZNR. Si le pupitre est dans le local derriere un paravent plombe, l'équivalence Pb de ce paravent doit garantir un niveau d'exposition correspondant à celui dune ZS.
Enfin, c'est comme cela que je comprends l'arrêté.  Mais je suis ouvert à tout autre avis motivé.

_________________
Fred :pig:

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benjamin14
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benjamin14



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MessageSujet: Re: Voyant lumineux ou non ?   Voyant lumineux ou non ? EmptyMar 1 Juil 2014 - 8:38

+1 avec Fred
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Nico
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MessageSujet: Re: Voyant lumineux ou non ?   Voyant lumineux ou non ? EmptyMar 1 Juil 2014 - 14:16

Je plussoie Fred sur son analyse de l'arrêté. j'en ai la même interprétation.
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SheepeR
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SheepeR



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MessageSujet: Re: Voyant lumineux ou non ?   Voyant lumineux ou non ? EmptyMar 1 Juil 2014 - 14:30

un peu la même interprétation pour moi:

Autour du local:ZNR
Pupitre de commande (hors salle géné X) : ZS et rien d'autre!
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Domino
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Domino



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MessageSujet: Re: Voyant lumineux ou non ?   Voyant lumineux ou non ? EmptyMar 1 Juil 2014 - 14:50

Bonjour,
je suis d'accord avec vous. Nos salles de Radio fonctionne comme cela: ZS derrière le paravent,  et ZNC ailleurs. Attention à rechercher l'effet ciel du scanner..

Il n'empêche que mettre trèfle, consignes et plan de zonage dans les salles attenantes peut éviter une entrée inopinée en ZC

_________________
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Nico
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MessageSujet: Re: Voyant lumineux ou non ?   Voyant lumineux ou non ? EmptyMar 1 Juil 2014 - 14:58

Je dirai même que cet affichage est obligatoire  :
             - article 4IIb et article 8 de l'arrêté zonage pour le trisecteur
Pour les consignes et le plan de zonage je n'ai plus les références en tête.
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