Bonjour,
J'aurais souhaité savoir si un établissement médical (hors hôpital), utilisant un cyclotron en tant que procédé de traitement pour des patients et/ou en tant qu'outil de recherche médical pouvait être considéré en tant qu'établissement industriel et commercial et donc être soumis à la rubrique 1715 de la nomenclature ICPE ?
Je vous remercie de votre réponse,