suivi dosimétrique individuel journalier

Bonjour,


Le suivi dosimétrique individuel constitue-t-il une preuve d’exposition? et pourrait-il être utile en cas de découverte d’une maladie professionnelle?

Bonjour
La caisse primaire d'assurance maladie (ou un équivalent pour des régimes particuliers) va regarder le dossier médical individuel pour une personne demandant une indemnisation en maladie professionnelle.
Et elle se penchera notamment sur le fiche d'exposition et les résultat dosimétriques.

Et c'est de là toute l'importance du port des dosimètres par les personnes exposées.
Car si les résultats sont nuls l’indemnisation sera nulle, c'est à dire qu'il n'y aura pas de prise en charge.
Donc si vous avez des "récalcitrants" au port des dosimètres, c'est aussi un moyen de le convaincre (peut-être seulement).
KLOUG

En fait c'est plus par rapport au suivi dosimétrique à noter sur le volet 3A que je me demande si il peut être considéré comme une preuve d'exposition??? et si on peut l'utiliser en cas de maladie professionnelle??
Merci

Bonjour
Le volet 3A de la carte de suivi médical ?
Si c'est cela la réponse est non ! Il est nécessaire de fournir les élément du dossier médical individuel.
KLOUG

Je parlais bien du volet 3A du carnet d'accès dans lequel on demande de bien remplir les doses reçu à chaque sortie de zone.
Ok c'est noté. Mais du coup, il n'y a pas de conséquences pour celui qui ne le remplit pas?

reçues*

Bonjour
Le carnet d'accès n'est fait que pour les exploitants, l'entreprise du salarié si c'est un sous-traitant et le salarié lui même.
Il peut être rempli sans aucune garantie.
Donc la réponse est non !
Conséquences pour celui qui ne remplit pas ? Des difficultés d'accès dans certains sites j’imagine.
C'est la dose enregistrée via SISERI qui fera foi.
KLOUG

Bonsoir, 
Concernant la prise en charge en tant que maladie professionnelle,  j'ai une toute autre vision : pour moi,  pour le tableau n°6, il y a présomption d'imputabilité : si le travailleur est classé exposé cf sa fiche d'exposition,  en cas d'affection figurant dans le dit tableau,  il n'y a pas de preuve à apporter si ce n'est un constat médical. Vi je sais,  c'est la période de Noël. ...
Un resultat dosimetrique vierge ne veut pas dire pas d'exposition : le seuil de détection des dosimètres photographiques était de 200 micro Sv....

Bonsoir
Pour le tableau n°6, il y a présomption d'imputabilité : si le travailleur est classé exposé cf sa fiche d'exposition,  en cas d'affection figurant dans le dit tableau,  il n'y a pas de preuve à apporter si ce n'est un constat médical. 
En principe oui.
Mais j'ai justement eu des cas à traiter où ça n'a pas été pris en compte. Je préfère être trop prudent que pas assez.
Le seuil était même à 350 µSv au début des années 80.
KLOUG

Merci!