zonage rezonage et dezonage

Bonjour a tous,
Je me pose la question suivante, et vous remercie. Par avance de vos points de vue.
Est il imaginable de dereglementer une zone a risque de contamination pour y faire de travaux. Imaginons que les sources de debit de dose soient évacuées et que les surfaces soient propres radiologiquement ?
Si ces conditions sont reunies peut on temporairement supprimer tout portique de sortie de zoe et faire intervenir des travailleurs non categorisés, non formès ?
Si vius me suivez,comment prouver efficacement et tracer les elements de preuve de l,absence de risque et de justification de conformite reglementaire ?
Merci et desole pour les accents et la frappe la tablette c'est mer...que

Bonjour
Pour répondre à vos questions :
Est il imaginable de dereglementer une zone a risque de contamination pour y faire de travaux. ?
Oui bien entendu. C'est ce qui se pratique couramment sur des chantiers d'assainissement et de démantèlement.
Je vais juste changer l'ordre des questions
Comment prouver efficacement et tracer les éléments de preuve de l'absence de risque et de justification de conformité réglementaire ?
Il faut donc réaliser toutes les mesures de contamination pour prouver que le nettoyage a été fait. Il faut donc établir une cartographie avec les points de mesure, les méthodes de mesure et les valeurs obtenus. Il est d'usage d'avoir des contaminations résiduelles non fixées les plus faibles possibles et en dessous, si l'on s'en tient aux valeurs issues de la réglementation des transports pour des colis vides, de 0,4 Bq.cm^-2 en bêta et 0,04 Bq.cm^-2 en alpha.
Si ce n'est pas possible alors donner un scénario avec des valeurs guides envisagées. C'est nécessaire puisque dans la dernière question vous envisagez de faire intervenir des travailleurs NE. Soyez très vigilant par rapport à ce point car il y a eu des incidents de contamination par méconnaissance d'un état radiologique complet et la possibilté de contamination résiduelle.
Alors
Si ces conditions sont reunies peut on temporairement supprimer tout portique de sortie de zone et faire intervenir des travailleurs non catégorisés, non formés
Oui.
A bientôt
KLOUG

Merci kloug pour ta réponse,ce forum est formidable, plus rapide qu'un bureau de contrôle et ouvert 24 h sur 24 !
Une réponse amenant une question comme toujours avec la radioactivité, je me demande maintenant si le zonage déchet demeure après le déclassement ?
D'une part pour les déchets provenant de l'installation elle-même (du style carrelage ou placo ou rambardes, etc)
D'autre part pour les déchets générés en zone déclassée par les travailleurs camarades électriciens ou maçons et plombiers (sacs vides de ciments, chutes de carrelage, epi....)
A mon sens dans le premier cas il s'agit de déchets tfa
Dans le second déchets conventionnels
Y a t il quelqu'un qui a déjà vécu cette situation et comment les intervenants ont ils vécu le chantier ? N'ont ils pas redouté un coup fourré ?
Comment justifier intellectuellement ce tri sélectif rigoureux et en même temps l'absence de toute mesure de radioprotection individuelle des intervenants ?
Je me demande si la situation n'est pas insensée ?Une information des autorités de sûreté est elle bienvenue dans ce cas ?

Je précise quand même le titre du sujet ( ne dit on pas post pour un forum ?)
Dans mon cas de figure purement imaginaire où toute ressemblance avec une situation réelle serait que fortuite et pur hasard, il ne s'agit pas d'un rezonage dezonnage demantellement définitif et engazonage, mais bien d'un déclassement temporaire le temps de mettre un coup de jeunesse en refaisant tout du sol au plafond ans une icpe avec présence possible de radio élément de demi-vie supérieure à100 jours.

Bonsoir
Une réponse amenant une question comme toujours avec la radioactivité, je me demande maintenant si le zonage déchet demeure après le déclassement ?
Le déclassement de la zone radioprotection j'imagine. Oui le zonage déchets demeure car il est soumis pour son déclassement à une autorisation au moins du chef d'établissement et je crois même que c'est plutôt l'ASN.

D'une part pour les déchets provenant de l'installation elle-même (du style carrelage ou placo ou rambardes, etc)
D'autre part pour les déchets générés en zone déclassée par les travailleurs camarades électriciens ou maçons et plombiers (sacs vides de ciments, chutes de carrelage, epi....)
Tout ce qui est entré en zone contaminante (au sens du zonage déchets) doit ressortir en déchets TFA.

Y a t il quelqu'un qui a déjà vécu cette situation et comment les intervenants ont ils vécu le chantier ? N'ont ils pas redouté un coup fourré ?

Comment justifier intellectuellement ce tri sélectif rigoureux et en même temps l'absence de toute mesure de radioprotection individuelle des intervenants ?
Il faudrait d'être dans la capacité de prouver que les contrôles ont été exhaustifs.
Pour le cas du CEA, un certain nombre de ces dispositions sont décrites dans les règles générales de radioprotection (version de 2012).
Au cas où : Chapitre F tout le chapitre des pages 80 à 87 et chapitre H paragraphe 3.3 page 95 même si c'est assez succin.
Me contacter en MP (messagerie privée) pour plus de renseignements.

KLOUG

Bonjour Sebione ,
Je comprend tout à fait ta méfiance lors d'un "coup de jeune". Lorsque l'on connait le passé d'une installation, parfois lourd, on a toujours peur de passer à côté de résidus et de se retrouver impliqué dans un déclassement non reglementaire.
J'ai plusieurs fois eu à faire à des cartographies avant mise en peinture + réagréage .
ce ne sont pas mes chantiers préférés car ils sont synonymes d'épilation radiologique des locaux,de longues heures de mesures, et de centaines de comptages de frottis à bas bruit de fond . Une plaie pour une noble cause .
Pour ce qui est du tri des déchets , je vais retourner la question dans l'autre sens : si tout a été contrôlé et que tout est propre, n'est il pas dommage sur un point de vue écologique de traiter des déchets propres comme des déchets nucléaires (je parle pour la matos neuf des corps de métier de la rénovation).
Par contre , il est dommage, pour la capital confiance des intervenants, de ne pas conserver un main pieds, histoire de leur prouver qu'ils sortent propres radiologiquement . C'est même parfois un chouette outil pour la prévention radon.

Pour le coup fourré, se méfier de la contamination fixée mise en peinture, ou alors de piquages , perçages lors de la mise en propreté.

Bonsoir,

- Ayant intervenu sur énormément de chantier de ce genre voici mes réponses.
Tout d'abord, au sujet des déchets qui peuvent sortir de zone et aller en "conventionnel" il faut respecter deux critères.

1) Que le déchet n'ait jamais pénétré en ZC (Zone contaminante). Il y a énormément de bureaux, toilettes qui sont en ZNC
2) Que des contrôles radiologiques mettent en évidence l’absence de contamination. (By < 0,4 Bq.cm-2 et a < 0,04 Bq.cm-2).

- En fonction du dimensionnement et du nombre d'équipement présent dans le local qu'il faut déclasser, il n'est pas évident de retirer le zonage.
Je veux dire par là, que pour déclasser une zone, il faut contrôler à 100%(direct et indirect) celui-ci, donc si des gaines de ventilation, un pont roulant ou bien de gros équipements sont présent, il va falloir les déplacer et contrôler les "zones cachées".

Pourquoi ne pas sous traiter cela à une entreprise possédant les habilitations et le personnel formé nécessaire ?