demande autorisation ASN nouveau scanner

Bonjour
Suite au conseil de Maître LOYAL du circus R2NORD de me plonger dans le Cirkus national pour solliciter votra avis, voici ma demande :
dans le cadre du dossier de demande d'autorisation pour la détention et l'utilisation d'un noiuveau scanner, l'ASN me demande de fournir un document (pièce A13 du dossier) d'évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs liée à la détention et à l'utilisation des scanners.
Nous avons fait une étude de poste et de zonage prévisionnelle, mais le rapport ne constitue pas pour l'ASN, de façon formelle, la réponse correcte à cette demande.
Existe t-il un document (style document unique de prévention des risques professionnels) qui puisse me servir de trame pour évaluer tous les risques liés à l'utilisation du scanner ???
MERCI
Francesco 59

Bonsoir
A ma connaissance rien de publié.
Mais tu peux te servir de la trame de base de l'étude de poste et voir si ça colle pour un scanner.
KLOUG

Merci Kloug pour ta réponse.
De mon côté, je me suis rapproché de l'ingénieur chargé de la prévention des risques dans mon établissement pour recenser l'ensemble des risques professionnels et créer à partir de ces indications générales une trame adaptée au cas particulier du scanner.
D'autres clowns ont ils eu la même remarque de l'ASN lors de leur constitution de dossier de demande d'autorisation ? Comment ont ils pu y répondre ?
Merci d'avance pour vos réponses.

Bonjour,

Concernant ce point : "A13- L’évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs liée à la détention/utilisation des scanners. Un document décrira et justifiera les hypothèses retenues et la démarche adoptée pour établir le dimensionnement des installations et définir les mesures de protection."

De mes retours sur l'application de ce point, il en retourne que l'ASN souhaite de plus en plus une étude sur la conformité des salles par rapport au Normes NF C 15-160 & 161 pour le scanner. Sur Marseille, il demande de plus en plus soit un certificat comme quoi la salle respecte les normes en vigueur (Surface au sol des locaux / Respect de la méthode simplifiée &/ou analytique avec les résultats du calcul,ect...), soit un rapport de conformité imposé dans la nouvelle Norme NF C 15-160 de Mars 2011 avec les notes de la méthode de calcul et des épaisseurs de plomb retenues & la justification de la surface des locaux qui n'est plus imposée dans la nouvelle norme mais qui doit être justifiée :

Un rapport de conformité au présent document doit être établi. Celui-ci doit comporter notamment la note de calcul décrite au 4.6., le plan prévu au 4.5 sur lequel seront précisés les points de mesures, ainsi que la justification des dimensions de la salle et des espaces libres conformément au 1.1.1.

Je pense que c'est ce point dans la norme qui est demandé en A13. Et attendant, je pense qu'ils peuvent demander si la salle respecte bien les normes en vigueurs.

Après, le plus simple c'est de confirmer auprès de la personne qui gère le dossier à l'ASN.

Orik

Merci à Orik et Kloug pour vos réponses
J'ai pu contacter la personne qui gère mon dossier à l'ASN.
De fait, elle m'a demandé un document présentant de façon succinte l'évaluation prévisionnelle des risques, les détails (en particulier les normes de protection et de conformité) étant inscrits dans la suite du document.
[faut nin poucher grin mère din les orties : traduction chti)