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 norme pour local de décroissance

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3 participants
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sakura72
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MessageSujet: norme pour local de décroissance   norme pour local de décroissance EmptyMer 4 Juil 2012 - 19:20

bonsoir,

existe-t-il une norme spécifique pour les locaux de décroissance,existants, d'un service de MN et/ou radiothérapie métabolique ? ou faut-il prévoir l'application de la norme NFC 15160 dans l'éventualité de futurs travaux ?
le directeur des travaux de mon CH me parle d'une mise en conformité de notre local et me demande quelles sont-elles ?
Pour les chambres de radiothérapie métabolique, d'autre part, j'aimerai que les évacuations lavabo et douche de ces locaux aboutissent aux cuves de décroissance des effluents mais je n'ai rien trouvé dans la circulaire ASN qui vient de sortir.

un ptit coup de main ?

Sakura Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: norme pour local de décroissance   norme pour local de décroissance EmptyMer 4 Juil 2012 - 19:50

Bonsoir
N'étant pas dans mon bureau en ce moment, je n'ai pas les documents sous la main.
Dans de vieux textes réglementaires il y avait peut-être (je dis peut-être seulement) des choses là dessus, Les médicaux si vous pouvez répondre plus vite...
KLOUG
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MessageSujet: Re: norme pour local de décroissance   norme pour local de décroissance EmptyMer 4 Juil 2012 - 20:31

Bonsoir,
Je suis un peu décalqué mais quitte à me faire corriger par les copains :
- la NFC 1560 est pour les générateurs X,
- pour moi le local est aéré et non forcément ventilé et renouvelé 5 vol/h, mais un contrôleur RP m'a une fois mis une NC là dessus.
- Des étagères pour poser les conteneurs et éviter qu'une fuite d'eau "rince" des conteneurs à même le sol.
- Des surfaces lisses et facilement décontaminables.
- Accès réglementé.
- Protections radiologiques si des déchets ont des débits élevés.
- Affichage des signalétiques + procédures + mode opératoire en cas de contamination
- dispositifs de rétention en cas de fuite (cuves, déchets liquides ou putrescibles),
- séparation des conteneurs selon les périodes et si T>100 j le type de déchets ANDRA
- ...

Pour les cuves proprement dites :
- bassin de rétention,
- alarmes de trop plein,
-pompe de relevage,
-procédure degestion des cuves (décroissance, bascule, prélèvements, débordements, etc..)
-clapets anti-retour si les cuves sont connectées en permanence,
- ...

Plusieurs choses peuvent être très utiles ( espace pour contrôle contamination, chateau de plomb pour mesure à bas BdF, masque + tenue en cas d'intervention sur bris de tuyau).
Je veux bien détailler plus ou envisager sur quels textes de référence* il faudrait s'appuyer, mais je pense que c'est d'abord avec ton référent ASN qu'il te faut discuter.

BaldaVaseux

* = Art. R4451-21 du CdT, A. du 15/05/06, A. du 23/07/08, A. du 15/06/2006, what else ?
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Niko
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Niko



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MessageSujet: Re: norme pour local de décroissance   norme pour local de décroissance EmptyMer 4 Juil 2012 - 21:16

Bonjour sakura72,
Regarde les textes suivants :


- Circulaire DGS/SD 7 D/DHOS/E 4 n° 2001-323 du 9 juillet 2001 relative à la gestion des effluents et des déchets d'activités de soins contaminés par des radionucléides
paragrphe : 3.1.2.1. Aménagement du local de stockage
http://www.sante.gouv.fr/fichiers/bo/2001/01-32/a0322053.htm

- Arrêté du 23 juillet 2008 portant homologation de la décision no 2008-DC-0095 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 janvier 2008
http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20080802&numTexte=45&pageDebut=12407&pageFin=12410#

- Circulaire DGS/SD 7 D/DHOS/E 4 n° 2001-323 du 9 juillet 2001 relative à la gestion des effluents et des déchets d'activités de soins contaminés par des radionucléides
http://www.sante.gouv.fr/fichiers/bo/2001/01-32/a0322053.htm

- NOTE D’INFORMATION annexée à la lettre DGSNR/SD9/ 0921
http://www.sfpm.fr/download/fichiers/legislation/4_note_info_dispo_reglem_rp.pdf

- Forum RP Cirkus
https://www.forum-rpcirkus.com/t1944-amenagement-d-un-labo-chaud

-Arrêté du 30 octobre 1981 relatif aux conditions d’emploi des radioéléments artificiels utilisés en sources non scellées à des fins médicales
http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000839635&fastPos=28&fastReqId=635226084&categorieLien=cid&oldAction=rechTexte

- Sinon j'ai un vieux texte du SCPRI en PJ...


Bonne lectuure norme pour local de décroissance 877354

Fichiers joints
norme pour local de décroissance AttachmentAménagement Med Nucl - SCPRI.pdf
Vous n'avez pas la permission de télécharger les fichiers joints.
(1 Mo) Téléchargé 8 fois

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Niko
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MessageSujet: Re: norme pour local de décroissance   norme pour local de décroissance EmptyMer 4 Juil 2012 - 21:24

Double par Balda que je plussoie sur la NFC 15160 !

Je rajouterai a sa liste non exhaustive, et qui ne le seras toujours pas :
- Un point d'eau
- Un extincteur
- Une installation électrique en bon état
- Les angles des parois arrondis
- Une surface mini de 20 m2
- Un système de rappel automatique sur la porte et pas de poignée a l’extérieur

Pour le local cuves
- Des caillebotis au dessus du bac de rétention.

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MessageSujet: Re: norme pour local de décroissance   norme pour local de décroissance EmptyMer 4 Juil 2012 - 21:26

Et ben voila !
Y'a tout ce qu'il faut.
J'avais oublié l'arrêté du 23 juillet 2008..
Un peu de fatigue brave bete
KLOUG
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CastorJr
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Jongleur
CastorJr



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MessageSujet: Re: norme pour local de décroissance   norme pour local de décroissance EmptyJeu 5 Juil 2012 - 7:44

Bonjour,

J'y ajoute le Guide de l’ASN (n°18) « Elimination des effluents et des déchets contaminés par des radionucléides produits dans les installations autorisées au titre du code de la santé publique.
http://www.asn.fr/index.php/S-informer/Publications/Guides-pour-les-professionnels/Radioprotection/Guide-de-l-ASN-n-18-relatif-a-l-elimination-de-certains-effluents-et-dechets-presentant-une-contamination-radioactive

La Circulaire DGS/SD 7 D/DHOS/E 4 n° 2001-323 du 9 juillet 2001 relative à la gestion des effluents et des déchets d'activités de soins contaminés par des radionucléides peut être considérée comme obsolète.

Bonne journée,
CastorJr
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sakura72
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MessageSujet: Re: norme pour local de décroissance   norme pour local de décroissance EmptyJeu 5 Juil 2012 - 7:48

Merci à vous.
Je vais pouvoir répondre aux demandes que l'on m a faites et discuter avec tous les interessés.
Très bonne journée, le soleil est arrivé chez nous et il fait déjà chaud.

Sakura sunny
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