mise en conformité d'un industriel possédant un générateur de rayonx

Bonjour,

Quelles sont les différentes étapes à respecter pour un industriel qui possède un générateur de rayons x dont le débit de dose est inférieur à 1µSv/h à 10 cm ? Est ce que cet appareil peut être considéré comme autoprotégé ?

Quelles sont les différentes étapes à respecter pour un industriel qui possède un générateur de rayons x dont le débit de dose est entre 1µSv/h et 10 µSv/H à 10 cm ?

faut-il déclarer ces 2 appareils à l'ASN ? comment ? Quel formulaire ? pour le moment pour l'industrie sur le site de l'ASN il n'y a que des formulaires d'autorisation ?

merci

Bonjour,

tout dépend de la puissance de votre appareil. Si celui ci dépasse les 5 kV, il faut effectivement faie une demande d'autorisation auprés de l'ASN. Les formulaires sont disponibles sur leur site. L'étude de l'autorisation prend quelques mois, puis vous recevrez une notification de leur part. L'IRSN envoie ensuite des formulaires d'enregistrements à retourner une fois renseignée.

Mais généralement, il s'agit plus d'une régularisation que d'un enregistrement. Contrairement aux sources, les fabricants d'appareil n'ont pas besoin des formulaires IRSN pour délivrer un appareil de cet ordre.

Pour ce qui est de définir si l'appareil est "Auto-protégé" ou non, il me semble que c'est simplement en fonction de la conception de l'appareil lui même.

Je pense que l'on peut définir un appareil auto-protégé comme un appareil dont le faisceau d'émission n'est pas atteignable lorsque l'appareil est en fonctionnement et qu'un dispositif de sécurité est mis en place pour que quand l'on tente de l'atteindre, le faisceau se coupe et ne reprenne pas.

Mais cela mérite peut être confirmation

Une enceinte auto-protégée est selon la norme NF M 62-105, une enceinte contenant un accélérateur industriel :
- dans laquelle la présence de tout ou partie d'une personne n'est pas possible, compte tenue des dimensions et de la configuration de son volume intérieur (aisni que celles de ses accés)
- dont les parois assurent à l'extérieur un débit d'équivalent de dose à 10 cm, en tout poit inférieur à 1 µSv/h
- qui comporte à l'extérieur les signalisations prévues à l'article 9

Cet article 9 précise la signalisation tricolore, les consignes et dispositifs de prévention des accés à l'enceinte contenant l'acccélérateur. Grosso modo, il faut vérifier que
- personne ne peut être enfermer dans l'enceinte pendant un tir
- personne ne peut rentrer dans l'enceinte pendant un tir
- l'intrusion de personnel dans l'enceinte lors d'un tir coupe ce dernier

Merci pour ces réponses.

Donc ce n'est pas l'appareil qui est autoprotégé mais le lieu où il se trouve.

L'appareil en question sert à contrôler des cables et est intégré dans une chaine de fabrication.

Le débit de dose lu à 10 cm de l'appareil est de 2µSvh.

les niveaux d'énergie sont supérieures à 5 Kev. Il faudrait donc (au vu du dernier arrété) le déclarer (il n'existe pas de formulaire de déclaration comme pour le matériel médical) à l'ASN et une PCR sur place quand la société utilise l'appareil.

Que veut dire régularisation ??

merci

Bonjour

J'interviens dans le débat

PCRdebutant a écrit:

Quelles sont les différentes étapes à respecter pour un industriel qui possède un générateur de rayons x dont le débit de dose est inférieur à 1µSv/h à 10 cm ? Est ce que cet appareil peut être considéré comme autoprotégé ?

Quelles sont les différentes étapes à respecter pour un industriel qui possède un générateur de rayons x dont le débit de dose est entre 1µSv/h et 10 µSv/H à 10 cm ?

faut-il déclarer ces 2 appareils à l'ASN ? comment ? Quel formulaire ? pour le moment pour l'industrie sur le site de l'ASN il n'y a que des formulaires d'autorisation ?

merci

Si le générateur est dans le domaine INDUSTRIEL comme vous avez l'air de le mentionner et que sa tension est comprise entre 5 et 30 kV et que le débit d'équivalent de dose soit inférieur à 1 µSv/h à 10 cm de toute paroi de l'appareil, alors l'appareil peut être EXEMPTE.

Si le générateur est dans le domaine INDUSTRIEL comme vous avez l'air
de le mentionner et que sa tension est comprise entre 5 et 30 kV, il est soumis à déclaration à condition que le débit d'équivalent de dose soit inférieur à 10 µSv/h à 10 cm de toute paroi de l'appareil.
Ce qui à l'air d'être la cas (au moins pour le débit d'équivalent de dose)
Le débit de dose lu à 10 cm de l'appareil est de 2µSvh.

Il devrait y avoir un formulaire de déclaration comme pour le matériel médical.
Je vous mets le lien :
http://www.asn.fr/index.php/Les-activites-controlees-par-l-ASN/Autres-activites-industrielles/Formulaires-de-declaration-et-d-autorisation-de-fabrication-de-distribution-ou-d-utilisation-de-sources-radioactives-ou-de-generateurs-electriques-de-rayonnements-ionisants

Si vous avez besoin d'un numéro de téléphone ASN dites le moi.
A bientôt
KLOUG

Merci à tous pour tous ces renseignements.

La tension de fonctionnement des appareils est aux environ de 50 kV.
Ce qui veut dire qu'il va donc falloir faire une demande d'autorisation auprès de l'ASN. (pour l'appareil dont ddd = 2 µSv/h à 10 cm et également pour celui où ddd < 1 µSv/h à 10 cm) avec PCR interne.

Allez je vais manger

A bientôt

Bonsoir

Absolument
C'est une demande d'autorisation qu'il vous faut faire, même si le débit d'équivalent de dose est inférieur à 10 µSv/h.
OUI avec PCR interne.
Désolé !
Dura lex, sed lex

KLOUG

Bonjour,
Alllez, j'en remet une couche mais bon !!!!! c'est pour la bonne cause

l'Article R1333-19 précise que :
Les dispositions de la présente sous-section définissent les modalités de déclaration requises, en application de l'article L. 1333-4, pour les activités nucléaires suivantes :
1°
2°
3° La détention ou l'utilisation à des fins non médicales d'appareils électriques générant des rayons X qui ne présentent en aucun point situé à une distance de 0,1 m de leur surface accessible dans les conditions normales d'utilisation, du fait de leur conception, un débit d'équivalent de dose supérieur à 10 micro Sv.h-1.

Donc pour moi tout appareil concerné par ce débit d'équivalent de dose et quequesoit la tension de fonctionnement est soumis à déclaration.

ou alors il y a une subtilité que je n'ai pas vu ??? dans quels textes ???

Et l'ASN ne fournit pas de formulaire de déclaration comme dans le médical ??
Donc oui, il doit falloir voir cela directement avec eux ??

Dura lex, sed lex ==> oui ==> mais les textes ne sont pas ftjrs acile à décripter.

PCRdebutant

Pour que ce soit clair pour tout le monde je vais tenter un résumé (pour les générateurs X à usage industriel uniquement):

Est exempté d'autorisation:
La détention ou l'utilisation de générateur X si dans les conditions normales d'utilisation, le débit d'équivalent de dose est inférieure à 1 micro Sv/h en tout point situé à une distance de 0,1 m de sa surface accessible
et
l' appareil fonctionne sous une différence de potentiel inférieure ou égale à 30 kV ;

est soumis à déclaration

La détention ou l'utilisation d'appareils électriques générant des rayons X qui ne présentent en aucun point situé à une distance de 0,1 m de leur surface accessible dans les conditions normales d'utilisation, du fait de leur conception, un débit d'équivalent de dose supérieur à 10 micro Sv/h.
(problème: pour l'instant pas de formulaire ASN pour ce type de déclaration)
et
cette activité n'est pas exercée dans un établissement où se déroulent d'autres activités nucléaires soumises à autorisation

est soumis à autorisation
les appareils qui ne sont pas soumis à déclaration et qui ne sont pas exemptés (tout le reste quoi)

Bonjour,
Désolé de m'incruster un peu tard sur ce post !!!

Le formulaire de déclaration de générateur Rx industriel est en préparation à l'ASN (info donné par un de leurs inspecteurs). Il devrait être en ligne courant 1er semestre 2010.

J'ai plusieurs industriels de mon secteur dans ce cas de figure:
- génés Rx pouvant dépendre de l'alinéa 3 de l'art. R1333-19 du code de la santé publique cité ci-dessus par PCRdébutant
- et qui m'ont demandé d'être leur PCR externe.

Je vous tiens au courant.

Hey !
Tous les documents de l'ASN sont en préparation...
Le seul truc est de savoir quand ils sortent... vraiment !
Pour y avoir travaillé pendant 5 ans et demi je connais bien la boutique.
Et entre l'annonce et la réalité il y a (parfois) des différences.
Allez ! On est sympa on va dire que ce sera avant fin juin 2010.
KLOUG

C'est vrai Kloug...tu as raison...
mais tu sais aussi que "tout viens à point à qui sait..... attendre !!!"

pour preuve la décision 147 (PCR externe) du 16/07/09 est bien arrivé le...... 2/12/09 !!!

Le tout est de savoir attendre...
Wait and see comme disent les A....

C'est vrai que dans pas mal d'infrastructures de ce style on a souvent un décalage entre date annoncée et date réelle....
j'ai des projets mis en projet définitif annoncé en juillet 2008...qui sont toujours en projet malheureusement^^'

Bonjour,

J'ai contacté l'ASN (lyon) pour savoir ce qu'il fallait faire sans formulaire de déclaration pour un appareil qui correspondrait à une déclaration (milieu industriel).

Réponse : si l'appareil a une tension de fonctionnement supérieur à 30Kv, il faut faire une demande d'autorisation (seul formulaire dispo à ce jour) qui sera accordé si l'appareil est conforme aux normes pour les généX en milieu industriel.


Est ce que c'est ce que fait riri79

merci

Bonsoir,

Je note quand meme une petite différence entre un appareil soumis à autorisation et un appareil soumis à déclaration : l'externalisation de la PCR qui n'est possible que pour un appareil sous régime de déclaration.. il semblerait donc que ce texte soit à ce jour inapplicable hors milieu médical....

Citation :

si l'appareil est conforme aux normes pour les généX en milieu industriel

Il semblerait que cette exigence est devenu non négociable depuis peu même pour des appareils dans une situation de renouvellement d'autorisation. Cela met certains utilisateurs dans des positions délicates puisque les fournisseurs n'ont pas été obligés de certifier leurs appareils aux normes NF qui n'ont pas d'équivalence internationale.

Space

Bonsoir

space a écrit:

Il semblerait que cette exigence est devenu non négociable depuis peu même pour des appareils dans une situation de renouvellement d'autorisation. Cela met certains utilisateurs dans des positions délicates puisque les fournisseurs n'ont pas été obligés de certifier leurs appareils aux normes NF qui n'ont pas d'équivalence internationale.
Space

Figurez-vous que j'avais un courrier électronique pro pratiquement sur un sujet analogue.
Générateur avec un débit d'équivalent de dose de 0,1 µSv/h à 10 cm de toute paroi accessible, MAIS fonctionnant avec une tension de 50 kV.
Comme le dit Space j'ai aussi l'impression que l'exigence est devenue non négociable !!

KLOUG

PCRdebutant a écrit:

Bonjour,

J'ai contacté l'ASN (lyon) pour savoir ce qu'il fallait faire sans formulaire de déclaration pour un appareil qui correspondrait à une déclaration (milieu industriel).

Réponse : si l'appareil a une tension de fonctionnement supérieur à 30Kv, il faut faire une demande d'autorisation (seul formulaire dispo à ce jour) qui sera accordé si l'appareil est conforme aux normes pour les généX en milieu industriel.


Est ce que c'est ce que fait riri79

merci

Bonsoir PCR débutant,
Excuse pour la réponse tardive.

Ton contact de l'ASN de Lyon est très au courant des textes réglementaires...mais bon ça c'est un autre débat.

J'allais te proposer de lire le .ppt de Mme Sylvie RODDE de l'ASN disponible ci-dessous:
http://www.sfrp.asso.fr/IMG/pdf/02-RODDE_Sylvie.pdf
page 11 et 12

Cette présentation a eu lieu à La Hague au Congrés SFRP les 17 et 18 novembre 2009.

Mais entre-temps il se trouve que la décision n° 2009-DC-0148 du 16 juillet 2009 a été homologuée le 29 janvier 2010 et l'arrêté paru au JO mercredi dernier 17 février.
Tu as le texte complet ici:
http://www.asn.fr/index.php/Les-actions-de-l-ASN/La-reglementation/Bulletin-Officiel-de-l-ASN/Decisions-de-l-ASN/Decision-n-2009-DC-00148-du-16-juillet-2009-de-l-ASN
ou là:
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021838846&dateTexte=&categorieLien=id

S'il subsiste encore un doute...
Bonne lecture.

Merci riri79 pour cette réponse.

Ces appareils ont un débit d'équivalent de dose à 10 cm inférieur à 1 µSv/h et fonctionnent à 50 Kv.
Faut-il par précaution pour les personnes susceptibles de s'en approcher, classer l'emplacement tout à côté de l'appareil en zone surveillée (en cas de fuite).
Faut-il mieux placer un dosimètre électronique (mesure en continu) pour faire la mesure d'ambiance (et où le placer ?) où faire une mesure d'ambiance tous les mois avec un radiamètre.
La mesure d'ambiance doit-elle être faite systématiquement par une PCR ?? comment faire pour une PCR externe si elle ne peut pas intervenir tous les mois ?

merci

Bonjour

PCRdebutant a écrit:

Ces appareils ont un débit d'équivalent de dose à 10 cm inférieur à 1 µSv/h et fonctionnent à 50 Kv.
Faut-il par précaution pour les personnes susceptibles de s'en approcher, classer l'emplacement tout à côté de l'appareil en zone surveillée (en cas de fuite).

Non pas obligatoirement. Il faut réaliser les mesures. Pour la dosimétrie d'ambiance, compte tenu du temps de fonctionnement de l'appareil, soit tu fais une mesure avec un radiamètre ou tu mets un dosimètre à poste fixe, à l'endroit qui semble être le plus accessible.

PCRdebutant a écrit:

La mesure d'ambiance doit-elle être faite systématiquement par une PCR ?? comment faire pour une PCR externe si elle ne peut pas intervenir tous les mois ?

De l'utilité de ne pas externaliser forcément cette mission ! la mesure peut être faite par une autre personne qui n'est pas PCR. c'est ce qui se passe d'ailleurs chez les grands exploitants. Il y a un service mais tous ses membres ne sont pas PCR.
Il faut simplement bien définir ce qu'il faut faire.

KLOUG

La mesure d'ambiance se fait souvent à l'aide d'un dosi passif (V'z'avez remarqué? J'ai pas dit "Film"!). Cependant, quid de l'obligation de détenir un "appareil de mesure approprié" dès qu'une source de rayonnements se trouve sur l'établissement? En effet, les sociétés détenant des radiamètres sont très rares. Sans parler des hopitaux qui n'en ont jamais. Quand aux dentistes, je les oublie carrément : déjà qu'ils ont parfois des envies de meurtre quand on passe les voir une fois par an, j'ose plus leur causer d'acheter un radiamètre...

Bonjour
C'est encore une fois fonction de la source ou générateur de rayonnements que vous avez.
Je ne vais pas reprendre tout le code du travail, mais il y a quand même un certain nombre d'action qu'une PCR doit faire, interne ou externe à l'établissement. Nous avons déjà eu un débat analogue sur l'externalisation.

Article R. 4452-14
Les contrôles techniques mentionnés aux articles R. 4452-12 et R. 4452-13 sont réalisés par la personne ou le service compétent en radioprotection mentionnés à l'article R. 4456-1 et suivants.

Ne serait-ce que les contrôles (sur les sources, d'ambiance) les études de poste et le zonage. Il faut quand même disposer d'appareil permettant ces mesures et évaluations. Je conçois fort bien que dans le cas d'un générateur X fonctionnant de manière intermittente c'est plus difficile.

Allez un petit coup de codes :

Code de la santé publique pour commencer :
« Art. R. 1333-7. - Pour l'application de l'article L. 1333-1, le chef d'établissement ou le chef d'entreprise est tenu de mettre à disposition de la personne physique, responsable direct de l'exercice d'une activité nucléaire, tous les moyens nécessaires pour atteindre et maintenir un niveau optimal de protection de la population contre les rayonnements ionisants, dans le respect des prescriptions réglementaires qui lui sont applicables. En outre, il met en œuvre un contrôle interne visant à assurer le respect des dispositions applicables en matière de protection contre les rayonnements ionisants et, en particulier, il contrôle l'efficacité des dispositifs techniques prévus à cet effet, réceptionne et étalonne périodiquement les instruments de mesure et vérifie qu'ils sont en bon état et utilisés correctement.

Code du travail pour suivre
Article R. 4452-12
L'employeur procède ou fait procéder à un contrôle technique de radioprotection des sources et des appareils émetteurs de rayonnements ionisants, des dispositifs de protection et d'alarme ainsi que des instruments de mesure utilisés.

Article R. 4452-13
Afin de permettre l'évaluation de l'exposition externe et interne des travailleurs, l'employeur procède ou fait procéder à des contrôles techniques d'ambiance.
Ces contrôles comprennent notamment :
1° En cas de risques d'exposition externe, la mesure des débits de dose externe avec l'indication des caractéristiques des rayonnements en cause ;
2° En cas de risques d'exposition interne, les mesures de la concentration de l'activité dans l'air et de la contamination des surfaces avec l'indication des caractéristiques des substances radioactives présentes.
Lorsque ces contrôles ne sont pas réalisés de manière continue, leur périodicité est définie conformément à une décision de l'Autorité de sûreté nucléaire prise en application de l'article R. 4452-17.

Il vous faudra prouver à l'ASN que vous réaliser bien ces actions et pas uniquement avec des codes de calculs en virtuel.
Enfin vous verrez bien !
Ce n'est pas parce que certains établissement n'ont pas de matériel que cela les exempte de faire les actions prévues.

KLOUG

CA Y EST !!!!!!! IL EST LA!!!!!!
Le formulaire de déclaration des générateurs X industriels est là!!!!!!!!!!
(Là, j'aurai bien mis les smileys Hola)
http://www.asn.fr/index.php/content/download/23989/142625/file/DEC_GX.pdf
Fred

Merci Fred
Etant dans le train (je reviens de Cherbourg) je ne pourrai pas le mettre ce soir en rubrique d'actu sur le site. Quelqu'un du Cirkus peut-il le faire ? Merci
KLOUG

Bravo Fred, tu m'as devancé de peu car ce matin il n'y avait rien !!!