REX sur l'encadrement de manipulation de SNS sur site exterieur

Bonjour les klowns,

Cela fait un petit moment que je navigue sur votre forum à la recherche de précieuses informations. Cette fois ci, je ne trouve pas de réponses ... alors je post !

Depuis peu, je suis PCR rattachée à un labo de recherche

Depuis assez longtemps, des étudiants / stagiaires / thésards sont amenés à manipuler des SNS sur des sites extérieurs au labo. Cela n’était pas encadré auparavant par les PCR par manque de moyens (humains notamment). Normalement, nous devrions partir sur une demande d’autorisation ASN d’utilisation de SNS sur ces différents sites extérieurs.

Le problème est que chaque année il y a de nouveaux projets de thèses / de stages, qui n’incluent pas forcément tous les radioéléments susceptibles d’être utilisés pendant ces thèses / stages et qui peuvent durer de quelques semaines à quelques mois. Cela est plutôt contraignant et implique de modifier très régulièrement l’autorisation ASN avec tout ce que ça implique en terme de préparation, délai de signatures, délai de traitement, ... etc. 

Nous avons donc soumis une alternative à l’ASN : plutôt que de modifier TRES régulièrement l’autorisation ASN, nous pensions encadrer ces manipulations dans le cadre de l’application d’un plan de prévention qui leur serait également adressé. Cela nous permettrait de nous concentrer sur l'évaluation du risque avec les PCR des sites extérieurs. Nous sommes actuellement dans l'attente du retour de l'ASN.

J'aurai aimé bénéficier du REX de PCR qui auraient connu la même situation et savoir comment cela a pu être géré avec leur division de l'ASN respective.

Merci beaucoup pour votre retour

Bonjour à toi,

Je ne suis pas sûre d'avoir bien compris ton message, et je me pose notamment cette question : les stagiaires / étudiants / thésards manipulent des sources non scellées sur des sites extérieurs au labo. Mais ces sources appartiennent-elles à ton labo, ou à des entreprises / labo extérieurs ?

En fait, je suis étonnée de lire que tu parles d'une demande d'autorisation d'utilisation de sources non scellées (et non pas de détention et utilisation). Il faudrait donc demander l'autorisation d'utiliser des sources non scellées ? A l'ASN ? J'aurais pensé (peut-être naïvement...) qu'un plan de prévention avec l'entreprise possédant les sources suffirait, tant que le suivi dosimétrique du travailleur était fait.

Bref, ta question me laisse perplexe... et me donne très envie d'obtenir une réponse également

Bonjour Boem,
Je partage la perplexité d'annelise...
Sur le principe, la manipulation de SNS est déclarée dans un local donné...Le "prêt" de SNS par un organisme détenteur de ce type de sources n'est pas autorisé aux dernières nouvelles...
Est-ce que tu peux préciser les conditions de ces manipulations et notamment:
-les locaux des manipulations vous appartiennent-ils?
-les stagiaires/thésard sont déclarés dans votre labo?
Cordialement.

Pour répondre à annelise :
- les sources qui vont être utilisées par la personne de notre labo appartiennent à une entreprise qui a une autorisation de détention et d'utilisation de SNS et au sein de laquelle seront effectuées les manips

A mon sens, il s'agirait en effet d'une intervention d'une entreprise extérieure chez une entreprise utilisatrice qui devrait être couverte par un plan de prévention, notamment.

Pour répondre à PaulF : 
- les locaux dans lesquels seront effectués les manipulations ne nous appartiennent pas mais appartiennent à une entreprise extérieure qui dispose d'une autorisation de détention et d'utilisation de SNS
- les stagiaires ou thésards sont des salariés de mon labo

Quelle est la définition du prêt de SNS selon toi PaulF ?
Dans mon cas, il s'agit non seulement de "partager" l'utilisation des sources mais aussi des locaux.

Merci pour votre intérêt pour un sujet assez "perché" administrativement parlant et pas particulièrement passionnant !

Bonjour,

D'après tes précisions, je me "contenterais" d'un plan de prévention signé entre ton labo et le labo détenant les sources (enfin, probablement un plan de prévention chaque fois qu'un étudiant va utiliser les sources, selon les modalités définies par le labo qui détient les sources). Je ne vois pas pourquoi tu aurais besoin d'une autorisation d'utilisation de sources qui ne t'appartiennent pas. Mais c'est bien sûr à discuter avec ton contact à l'ASN.
Tiens-nous au courant, en tout cas

Bonsoir,
J'avais compris que les sources NS t'appartenaient et que tu les mettais à disposition à l'extérieur de ton labo...
Il s'agit donc de manip, réalisées par des travailleurs "sous ton contrôle"....Donc, effectivement, un plan de prévention et éventuellement une discussion avec la PCR de la société extérieur pour intégrer ça à leur étude de poste..
L'entreprise d'accueil, par contre, devrait exiger des infos sur tes travailleurs (à savoir: date de visite médicale, date de la dernière formation RP, etc...).
Cordialement

Salut
la réglementation est assez claire là-dessus: seul un plan de prévention est exigé dans cette situation. Mais effectivement un réel plan de prévention, avec identification des dangers et évaluation des risques et des moyens de prévention / protection associés.
Pour rédiger ce pdp, des échanges seront nécessaires avec le PCR de la société extérieure, notamment pour les études de poste mais aussi les transferts des infos plus personnelles (dosimétrie, etc...). Il faudra veiller au suivi de la formation pratique des opérateurs SUR LEUR SITE DE MANIPULATION.
Enfin, il faudra probablement prévoir la rédaction d'une convention concernant la gestion des déchets radioactifs, si ceux-ci sont générés en quantité suffisante.

C'est marrant, car vos réponses ne correspondent pas du tout à mon analyse de la réglementation, ni a Fred et Domino à qui j'avais posé une question relativement équivalente en début d'année.

Une autorisation ASN, donne le droit à un exploitant de réaliser une activité nucléaire(détention/utilisation/commercialisation/fabrication) à une entreprise et à ses salariés.

Lorsque qu'une entreprise A fait venir des salariés d'une entreprise B pour effectuer des manipulations de SNS pour laquelle est est autorisée(A), il n’empêche que l'entreprise B, elle ne l'est pas.
Donc légalement, il faut à minima que l'entreprise B ait l'autorisation d'utilisation de SNS pour pouvoir utiliser les sources de l'entreprise A, quant bien même elle le fait dans les locaux de A, et sous couvert de celle ci.

Je continue à ne pas être d'accord... après avoir déjà discuté de ce type de cas avec mon chargé d'affaires ASN. C'était il y a quelques années toutefois...

Evidemment, le statut de l'entreprise A ne fait aucun doute.

Pour l'entreprise B, il faut déjà que l'évaluation des risques ait fait clairement sortir une dose potentielle digne d'un classement en catégorie B ou A pour ses opérateurs, ce qui n'est pas systématique avec des isotopes trouvés dans les labos "standards" de recherche (radiochimie mis à part, je pense à la bio avec P33, C14 et H3).
A partir de là, l'entreprise B doit avoir une PCR pour la gestion dosimétrique, formation et tutti quanti mais n'est pas dans l'obligation d'avoir une autorisation.

Il y a des tonnes d'entreprise sous-traitante sur des sites avec radioactivité qui ont des PCR mais n'ont pas forcément d'autorisation ASN.
Attention, ça reste avec le bémol que les sources appartiennent bien à l'entreprise A et non pas à l'entreprise B et "prêtées" à la A...

Ouai, enfin ca me parait quand même compliqué a tenir comme raisonnement, quant on sait que les autorisations d'utilisation simple existent(si elles existent, c'est bien que quelqu'un à mis a disposition les sources à un moment).

D'autant que ce qui peu être "toléré" à une époque, peu du jours au lendemain vous valoir de faire un dossier d'autorisation en urgence. Et j'en sais quelque chose, puisque j'ai déjà été confronté à ce genre de dossier une fois, et j'en ai un deuxième en cours pour les mêmes raisons.
Le premier, c'était une autorisation pour faire la maintenance accélérateurs et les tests de ces machines pour vérifier leur bon fonctionnement chez nos clients
Le deuxième en cours est pour l'utilisation de SNS chez nos clients dans le cadre de tests machine.

Le premier dossier à été une demande formelle de l'ASN, qui à touché d’ailleurs tous les acteurs du milieu
Pour le deuxième, j'ai pris le pari de ne pas attendre la demande formelle...