Microscopes électroniques à balayage (MEB)

Bonjour chers compagnons de galère...  

Je m'adresse à vous car on vient encore de me déposer une demande à laquelle je suis dans l'impossibilité de répondre et ce malgré des recherches sur le sujet auprès de mon bon ami Google.
Nous possédons sur le site 2 Microscopes électroniques à balayage (MEB) et les utilisateurs lors de la réalisation d'une checklist d'introduction de l'équipement (2 ans après la dite introduction  ) se rendent compte que l'appareil "émet" des rayons X.

N'étant pas spécialiste du domaine j'ai été demandé à mon autre ami, Wikipedia, qui même s'il dit parfois des bêtises, m'a aidé à comprendre à quel moment intervenaient les rayons X dans le process. De ce que j'ai compris le MEB n'émet pas à proprement parler les RX, mais ceux ci seraient générés par la désexcitation de l'atome ionisé par l'électron qui lui est emis par le MEB...

En cherchant auprès de mon dernier ami en la matière, le forum RP Cirkus, j'ai trouvé un post très court ou est écrit :

Gnaf a écrit:

Microscope électronique : exempté d'autorisation par nature

Quelqu'un saurait il me dire si un texte reprend cette exemption, un petit écrit qui me permettrait de pas sortir cette réponse de mon chapeau et avoir une "traçabilité"?

Merci d'avance de votre contribution

Regarde là
https://www.forum-rpcirkus.com/t3156-seuils-d-exemption-necessite-d-une-pcr?highlight=exemption

L'exemption des microscopes électroniques de déclaration ou de demande d'autorisation ASN est notifiée dans le code de la santé publique :
Article R1333-17

I.-Sont soumises au régime d'autorisation ou de déclaration mentionné à l'article L. 1333-4, les activités nucléaires suivantes, sous réserve qu'elles ne bénéficient pas d'une exemption au titre de l'article R. 1333-18 :

1° Pour les radionucléides et produits ou dispositifs en contenant :

a) La fabrication ;

b) L'utilisation ou la détention ;

c) La distribution, l'importation ou l'exportation, que ces radionucléides, produits ou dispositifs soient détenus ou non dans l'établissement ;

2° Pour les accélérateurs de tout type de particules et les appareils électriques émettant des rayonnements ionisants autres que les microscopes électroniques :

a) La fabrication ;

b) L'utilisation ou la détention ;

c) La distribution ;

3° L'irradiation de produits de quelque nature que ce soit, y compris les denrées alimentaires.

Merci de votre contribution!!!!!!

You're welcome....

Bonsoir à tous,
enlevez moi d'un doute : les MEB sont toujours exclus du code de la santé publique au niveau régime administratif et ne sont pas non plus soumis à vérification ?
Merci pour vos lumières, je dois avouée que je suis un peu embuée ce soir...

c'est bien ce que je pensais !
Mais j'en entendu dire le contraire en début de semaine une inspectrice ASN !!!!
J'avais peur d'avoir loupé un truc !
 
je ne yoyotte pas, me voilà rassurée !
  

Par contre c'est qui l'inspectrice ?
En aparté la réponse.
Iron Kloug

Bonjour,
Ce n’est plus le cas aujourd’hui (l’exemption systématique).
Il faut respecter la HT inférieure ou égale à 30 kV ( et ded inférieur à 1 microSv/h à 10 cm des surfaces accessibles).
Si le microscope électronique (MET / MEB) ne respecte pas ces conditions d’exemption, il entre dans le champs d’application du CSP. (donc au moins dans le régime déclaratif, même si cette catégorie d’équipement de travail n’est pas clairement définie, ni dans l’arrêté, ni dans le teleportail)
Il y a pas mal de lettre de suite de l’ASN sur ce sujet, notamment du côté de Strasbourg, mais pas que
Et on n’aborde pas le sujet des microscopes qui ont été modifiés par quelques scientifiques…. 

Bonjour Fred
Problème c’est que ça ne figure pas dans le décret.
Y’a -t-il un document ASN qui définit ce point ?
Iron Kloug

Je veux bien que l’ASN demande des éléments mais sur quel fondement réglementaire ?
Je veux bien qu’ils rentrent dans la catégorie générateurs X et que des chercheurs trafiquent leurs appareils mais je voudrais avoir un retour terrain pour savoir quel débit d’équivalent de dose on a mesuré.
Je crois que je vais appeler l’ASN.
Iron Kloug

Hello Kloug,
C’est dans le CSP, et surtout comment tu lis ou comprends l’article…..
J’ai eu mon ASN locale, elle a aussi cette position là, Lyon aussi car demande dans ce sens à un de mes stagiaires (c’est pour ça que je me suis un peu penché sur la question, étant donné que j’étais resté sur une exemption systématique), Strasbourg aussi via lettres de suite….
J’ai jeté un œil sur le projet BSS, les microscopes électroniques étaient clairement identifiés (exemptés si inf. a 30kV et moins de 1 microSv/h à 10 cm) mais nous, on l’a présenté en un peu plus complexe dans sa lecture….

Bonjour
Ben moi je lis l'article 106 tel que !
Franchement est-ce qu'il y a du temps à consacrer pour des appareils (sauf exception notoire) ne posent pas de problème en termes de dose ??
Ils ont du temps à perdre avec des trucs simples, au moins c'est à leur portée.
Je me défoule...

Article 27 de la directive 2013-59 Euratom
Enregistrement ou octroi d'une licence
1. Les États membres exigent que les pratiques suivantes soient soumises à un enregistrement ou à l'octroi d'une licence:
a) l'exploitation de générateurs ou d'accélérateurs de rayonnements ou de sources radioactives pour des expositions à des fins médicales ou d'imagerie non médicale;
b) l'exploitation de générateurs ou d'accélérateurs de rayonnements, à l'exception des microscopes électroniques,...

Si tu as une autre référence dans la directive européenne, je prends...

Iron Kloug

Après la journée de la marmotte, c'est la journée du microscope électronique aujourd'hui.....
Le projet BSS disait cela :
"Art. R. 1333-73 – I. – Sous réserve des dispositions de l’article R. 1333-73-1, sont exemptées de l'autorisation, de l’enregistrement ou de la déclaration prévue à l'article L. 1333-8 :
« 1° Si la somme pondérée des concentrations massiques en radionucléides présents à un moment quelconque sur le lieu où l’activité est exercée ou objet de l’activité, divisées par la valeur d'exemption fixée respectivement aux deuxième et troisième colonnes du tableau de l'annexe 13-8 pour chacun de ces radionucléides est inférieure à 1.
« Les dispositions de l’alinéa précédent ne s’appliquent pas à la distribution, l’importation et l’exportation de sources radioactives utilisées pour leurs propriétés radioactives, fissiles ou fertiles.
« Pour les radionucléides ne figurant pas au tableau de l'annexe 13-8, des valeurs d'exemption peuvent être établies par décision de l'Autorité de sûreté nucléaire, homologuée par le ministre chargé de la radioprotection, après avis de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire.
« En outre, après examen de leurs conditions d’exercice par l’Autorité de sûreté nucléaire, des valeurs d’exemption différentes de celles fixées au tableau de l’annexe 13-8 peuvent être établies, pour certaines activités, par décision de ladite Autorité homologuée par le ministre chargé de la radioprotection, après avis de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire.
« 2° Les activités nucléaires mentionnées aux a) et b) du 2° du I de l'article R. 1333-72 lorsque les appareils ne créent, par conception et dans les conditions normales d'utilisation, en aucun point situé à une distance de 0,1 m de leur surface accessible, un débit d'équivalent de dose supérieur à 1 microSv.h-1 et répondant à l'une des deux conditions suivantes :
« a) L'appareil bénéficie d'un certificat d'exemption délivré par décision de l'Autorité de sûreté nucléaire homologuée par le ministre chargé de la radioprotection du fait qu’il assure une protection efficace des personnes et de l'environnement contre les rayonnements ionisants ;
« b) L'appareil électrique utilisé est un tube cathodique destiné à l'affichage d'images, ou tout autre appareil électrique fonctionnant sous une différence de potentiel inférieure ou égale à 30 kV ;
« 3° Tout ou partie des activités mentionnées au 1° du I de l'article R. 1333-72 pour les biens de consommation et produits de construction qui bénéficient d'une dérogation accordée en application de l'article R. 1333-2, lorsque ladite dérogation prévoit une telle exemption pour cette ou ces activités ;
« 4° Les activités nucléaires mentionnées au 2° du I de l’article R. 1333-72 lorsque l’appareil électrique répond à l’une des deux conditions suivantes :
« a) les éléments de l’appareil électrique fonctionnent sous une différence de potentiel inférieure ou égale à 5 kV ; ou
« b) l’appareil électrique est un microscope électronique répondant aux conditions fixées au 2° du I du présent article. "
Et le 2° du I du présent article dit "les appareils ne créent, par conception et dans les conditions normales d'utilisation, en aucun point situé à une distance de 0,1 m de leur surface accessible, un débit d'équivalent de dose supérieur à 1 microSv.h-1 et l'appareil électrique utilisé est un tube cathodique destiné à l'affichage d'images, ou tout autre appareil électrique fonctionnant sous une différence de potentiel inférieure ou égale à 30 kV (puisqu'il n'y a jamais eu de certificat d'exemption édité...).
 Je sais, ce n'était qu'un projet, mais on a l'esprit du texte....
Voilà une réponse de ma division territorialement compétente sur le sujet (quand je dis que je me suis penché sur la question, c'est pas du flan....) :
"Je vous confirme que les microscopes électroniques à balayage (MEB) sont selon leurs caractéristiques soient exemptés soient réglementés. Comme pour toute activité nucléaire, il faut à partir des caractéristiques du MEB vérifier en premier si l’appareil peut bénéficier du R1333-106 du CSP :
 

 
Dans la négative, il faut, toujours à partir des caractéristiques du MEB, vérifier le régime qui s’applique sachant que par principe toute activité nucléaire qui est ni exempté, ni déclarable ni enregistrable est soumise à autorisation.
 Je vous propose que vous contactiez directement les personnes en charge des départements (selon cartographie en pj) où les MEB seraient installés pour discuter au cas par cas du classement le plus approprié sachant que les services centraux de l’ASN nous ont indiqué que la plus part de MEB serait non exempté selon le REX national de l’ASN."
Personnellement, je ne prends plus de position, j'essaie juste de savoir ce que je dois dire à mes clients / stagiaires... J'ai l'impression que l'on a ouvert une boite de Pandore, j'ai un peu de mal à me visualiser en train d'expliquer à un détenteur d'un MEB que le CSP s'applique et donc le code du travail aussi, encore qu'à bien y réfléchir, on sort bien l'artillerie lourde pour un détenteur d'une fluorescence X autoprotégée ou d'une soudeuse par faisceau d'électron, ne présentant pas de débit d'équivalent de dose significatif à l'extérieur de l'équipement de travail.....

Hello
J'aimerai bien avoir un inventaire sur le nombre de MEB et en particulier ceux qui ne respecte pas le point :
"les appareils ne créent, par conception et dans les conditions normales d'utilisation, en aucun point situé à une distance de 0,1 m de leur surface accessible, un débit d'équivalent de dose supérieur à 1 microSv.h-1 et l'appareil électrique utilisé est un tube...


Moi aussi j'ai un peu de mal à me visualiser en train d'expliquer à un détenteur d'un MEB que le CSP s'applique et donc le code du travail aussi.
Mais tu as raison on fait de la radioprotection de riches !!!
On sort l'artillerie lourde pour tout un tas de chose qui n'ont aucun impact.
J'ai essayé vainement de contacter l'ASN national ce matin. j'ai du tomber dans le château de la belle au bois dormant et le pire c'est que le standard n'est même pas dans la capacité de passer un secrétariat !
Autant dire que ça m'agace franchement.
iron Kloug

Zen mon Kloug…..

On va essayer
Klougggrrrrr

Dis Fred
L'article que tu cites est issu d'un projet ou d'un ancien texte
Parce que le texte actuel l'article 73 traite du médical.
C'est le 106 que je citais qui reprend les éléments

 

Iron kloug

Oui oui, c’était bien un projet…..
L’écriture dans le CSP version 2018 n’est pas la même, elle est plus alambiquée….. et on est bien dans l’article R1333-106.

Donc j'en conclu que c'est une interprétation ASN de l'article 106 en étant plus restrictif, une fois de plus, que la directive européenne.
Je voudrais vraiment avoir le REX ASN sur les MEB pour me rendre compte si cela vaut de coup d'insister pour faire des mesures.
Iron kloug

Re,
Le truc qui me titille, c’est qu’il est écrit dans le 4 du I du R 1333-106 : « 4° Les activités nucléaires mentionnées aux a et b du 2° du I de l'article R. 1333-104 et au c de ce même 2° lorsque l'appareil électrique est un microscope électronique, si les appareils ne créent, par conception et dans les conditions normales d'utilisation, en aucun point situé à une distance de 0,1 m de leur surface accessible, un débit d'équivalent de dose supérieur à 1 microSv. h-1 et répondant à l'une des deux conditions suivantes…. »  , alors que le fameux c du 2 du I () correspond à  « c) La distribution, à l'exception de la distribution des appareils disposant du marquage CE utilisés pour des applications médicales.« 
Le microscope électronique semble rattaché à de la distribution et non pas à de la détention ou utilisation….( le 2 b du I :rofl::rofl::rofl::joy:)
Bref, j’arrête de me faire des noeuds au cerveau : à l’instant T , si plus de 30 kV, soumis au moins au régime déclaratif et voilou…
En attendant un quelconque contre ordre.

On va effectivement essayer de faire écrire l'ASN sur ce point notamment distribution, utilisation, etc.
Iron kloug

A ma connaissance, il n’y a plus d’exemption « par nature » pour les microscopes dans le CSP 2018, contrairement à son prédécesseur.
Pour les appareils électriques en général, l'article 106 exempte la fabrication (a) et l’utilisation (b) des appareils générant moins de 1 µSv/h à 10 cm de …. si moins de 30 kV ou si certificat d’exemption de l’ASN (donc on conclut que certains appareils de plus de 30 kV pourraient être exemptables un jour)
A contrario, la distribution (c) des appareils électriques générant moins de 1 µSv/h à 10 cm… n’est pas exemptée dans le cas général, SAUF pour les microscopes électroniques de moins de 30 kV ou ayant certificat d’exemption ASN.
A défaut de certificats, aussi procrastinés que les autorisations de distribuer, les microscopes sont actuellement à régime varié : exemptés pour les petits modèles de moins de 30 kV, pseudo exemptés par lecture du CSP antérieur, déclarés en enceinte fermée (supposée non bricolée) ou enregistrés/ autorisés (enceinte maison, X parasites...).

Bonjour 
Et bien rien qu’à lire le texte, ce n’est pas simple de s’y retrouver.
Et encore une fois c’est de la radioprotection de riches.
Je voudrais franchement des valeurs sur tout type de MEB.
Un retour d’expérience de la part de l’ASN pour voir si cela a une importance.
Iron Kloug