Regles d'acces aux diverses zones

Bonjour,

Je suis à la recherche du texte réglementaire qui régit les règles d’accès aux diverses zones.

Il y a bien sûr l'Arrêté du 15 mai 2006 dit arrêté zonage.
Mais je recherche le texte qui régit les acces aux zones par catégorie de personnels (exposés, non exposés, visiteur)avec selon le cas accord PCR ou du chef d'organisme avec ou pas enregistrement nominatif etc.

Merci pour votre aide.

Oups!

En fait c'est dans le titre II de l'arrêté en question.
Mais en aucun cas il est mentionné l’accès aux zones en fonction de la catégorisation ou pas...
En fait si j'ai bien compris c'est l'employeur qui le définit et chaque site doit avoir ces propres règles.

Bonjour,

Effectivement, il n'existe pas de cadre très strict.
En effet ce qui compte au final, c'est le risque de chaque opération et la dose résultante susceptible d'être reçu.
Et ce dernier est estimé par l'exploitant, il fixe donc ses règles pour satisfaire aux obligations réglementaires.

A titre d'exemple, on peux faire traverser à des visiteurs (Non exposé) des zones jaunes sur des chemins de visite prévu.
On peux également imposé à des travailleurs opérant exclusivement en zone surveillé d'être classé exposé.

Merci ayorosgirl pour cette confirmation.


Une précision supplémentaire.Certains exploitants demandent l'accord de la PCR ou du chef d'organisme.Pour une personne extérieure au site et qui doit rentrer en zone chez l'exploitant pour raisons professionnelles.Est-ce cet accord doit être délivré par la PCR ou le chef d'organisme du site exploitant la zone réglementée ou alors par la PCR ou le chef d'organisme de la personne missionnée sur le site ou des deux?

Bonjour,

Normalement, c'est à l'employeur du salarié de vérifié que son salarié ne sera exposé qu'aussi faiblement que raisonnablement possible.
Donc c'est à la PCR du salarié et non à celle l'exploitant de vérifié cela. (hormis le cas ou le salarié est de la même société que l'exploitant). Certains site demande qu'en plus de la PCR, le chef d'organisme de la personne missionnée signe également pour responsabilité la hiérarchie.


Enfin sur des sites à risque élevé la PCR et le chef d'organisme de l'exploitant vérifie le dossier monté par son prestataire.

Il y a tout de même il me semble des conditions pour l'accès en zone orange: CDD entre autres
Je ne sais plus dans quel texte

Oui Domino:

Jaune : présence limité pour tous
Orange : seulement les CDI, pas de femme enceinte, ni de mineur Après accord écrit du chef du SPR
Rouge :  Interdite sauve dérogation écrite du chef du SPR et du chef de centre, si l'intervention est susceptible de dépasser 2mSv, un dosimètre spéciale doit être prévu et tu dois prévenir celui qui développe ton dosimètre et l'IRSN pour qu'ils ne lance pas une enquête.