Dossier ASN

Bonjour à tous,

je suis en charge de la constitution du dossier de déclaration auprès de l'ASN pour notre appareil mobile CP120 et FLATSCAN 15 de la société ICM.

Le problème ces que je n'aie aucune connaissance en radioprotection.

Si quelqu'un pour me filer un coup de pouce sur quel dossiers choisir et quelque renseignement sur les pièces demander dans les différents dossiers de déclaration cela m'aiderait fortement.

J'ai commencer a travailler sur le dossier AUTO/IND/RADIO

Merci

Cordialement

Bonjour,
cela concerne quel type d'équipements et dans quel domaine (industriel ou médical??)
Le formulaire que tu utilises, concerne une demande d'autorisation d'utilisation d'appareil de radiologie à des fins industriels...

Les CP120, c'est du CND en électrique portatif me semble-t-il conforme 74-100 ce qui serait déjà çà de gagné. Un système avec batterie...
Donc industriel et soumis à autoirsation. Après, radiologie ou inspection, on pourrait discuter sur les questions de vocabulaire.
En tout cas, il faut aligner les pièces demandées dans la demande d'autorisation "nouvelle". Et se faire aider par la PCR interne de l'entreprise, obligatoire pour ces appareils.

Nous l’utilisons dans le domaine industrielle.

Oui il est conforme à la norme 74-100.
J'ai ainsi commencer a aligner toute les pièces demandées, mais beaucoup de point concerne la radioactivité. De plus, notre utilisation sera exclusivement en extérieur donc en zone d'opération mais il y a beaucoup de point qui concerne l'utilisation intérieur faut-il il répondre ? ou juste indiquer que notre appareil sur juste utiliser en extérieur ?

Auriez vous des documents sur l'aspect de la sécurité sur chantier extérieur ?

Merci

Cordialement

Bonsoir,
on est donc bien sur une demande d'autorisation de détention et d'utilisation et non de déclaration auprès de l'ASN.
Un autre truc me titille : vous n'avez pas de personne compétente en radioprotection? Pas de PCR parmis les salariés = même pas la peine de présenter un dossier de demande d'autorisation   D'autant plus, qu'à priori, vous détenez déjà ces générateurs (mais vous ne les utilisez peut être pas ... )
Si vous ne faites prévoyez de faire que du chantier extérieur, il faut renseigner le dosier dans ce sens.
Bon courage.