classement du personnel NON EXPOSE

OUPSSS
Je vous présente toutes mes confuses...
J'm'a gouré ! Oui bien sûr 0.18 est la bonne valeur.
Et la limite pourrait être 0.2 bien entendu !
J'étais finalement encore conservatif (0.1 au lieu de 0.2 mSv).
KLOUG

KLOUG a écrit:

Hello
Toujours aussi intéressant

Kidou a écrit:

à ce moment on peut imaginer la chose suivante: Personne non classé en A ou en B. Ensuite, une dosi opérationnel ou passive occasionnelle à l'entré du local que l'on doit prendre si on veux entrer. on gagne sur tout les tableaux: pas d'examen médical supplémentaire car le personnel n'est pas catégorisé, et si il y a un incident, il avait une dosi et on peut donc connaitre la dose reçu et réagir en conséquence.

Ça me parait être valable. Encore une fois nous allons devoir traiter le problème du suivi par la médecine du travail. S'il y a des propositions (même au niveau gouvernementale) pour allonger la périodicité des visites c'est qu'il y a une raison.
KLOUG

Je constate que le grand Kloug devant l'éternel est d'accord avec le Kidou tremblotant ( ) qui se souvient de ce qu'il à vu à l'école atomique de Cherbourg entre autre.... tu y seras toujours le bienvenue.

Bonjour,

Je ne suis pas un spécialiste de la réglementation aussi aimerai-je avoir vos avis :
Seul une infime minorité de travailleur dit exposé reçoit plus d'un millisivert par an. D'après l'IRSN, en 2008 sur 306629 personnes surveillée 95,7% des travailleurs exposés ont reçu moins de 1 mSv, 3,7% entre 1 et 6 et seulement 0,6% plus de 6 hors le nombre de personnel en catégorie A est bien supérieur... donc on considère que les personnes susceptibles de recevoir, dans les conditions habituelles de travail,
une dose efficace supérieure à 6 mSv est largement supérieur à ceux qui reçoivent réellement plus de 6 mSv. Idem pour les catégorie B et la limite de 1 mSv. Alors, soit on prend en compte certaines situations incidentelles comme étant des conditions habituelles de travail, soit cela vient d'une autre limite de dose susceptible d'être reçu (par exemple la limite aux extrémités... au fait, dans les tableaux que j'ai vu, il n'y a pas de limite aux extrémités pour le public)...
Par ailleurs, ce n'est pas parce que l'on est susceptible de recevoir que l'on a un "droit à recevoir" et l'optimisation de la radioprotection va permettre de diminuer la dose réellement reçu par rapport à la dose susceptible d'être reçue. Est ce que je suis dans le vrai en disant cela ?
Par exemple, si je reste 1600 heures de travail devant la porte du coffre qui contient les sources de mon labo, alors je suis susceptible de recevoir 4mSv. Heureusement, je n'ai pas installé mon bureau à cet endroit et dans les fait, tous mes dosimètres ont toujours indiqué 0,00...
D'une manière générale, ne vaut il pas mieux classer un travailleur en catégorie B pour qu'il ai un suivi régulier et pour protéger aussi bien le travailleur que l'employeur, par exemple, en cas de maladie du travailleur ? En effet, j'ai du mal à imaginer la position d'un tribunal si un employé soumis à de très faible dose (même de quelques µSv/an) et atteint d'une leucémie portait plainte contre son employeur qui n'aurait pas mis en place un suivi dosimétrique et médical...

Bonjour Denis,

Citation :

dans les tableaux que j'ai vu, il n'y a pas de limite aux extrémités pour le public

.
Pour moi, le public n'est pas exposé juste aux extrémités, son exposition éventuelle doit toujours être considéré comme une exposition corps entier.

Citation :

Par ailleurs, ce n'est pas parce que l'on est susceptible de recevoir que l'on a un "droit à recevoir" et l'optimisation de la radioprotection va permettre de diminuer la dose réellement reçu par rapport à la dose susceptible d'être reçue. Est ce que je suis dans le vrai en disant cela ?

Oui, ça rejoint la discussion sur les personnes non exposées.
Il y a d'abord une étude de poste, qui donne une exposition prévisionnelle entre 1 et 6 mSv , donc une cat B, mais la personne peut recevoir moins d'1 mSv en fait.
98 % de mon personnel cat B est dans ce cas-là.

Citation :

En effet, j'ai du mal à imaginer la position d'un tribunal si un employé soumis à de très faible dose (même de quelques µSv/an) et atteint d'une leucémie portait plainte contre son employeur qui n'aurait pas mis en place un suivi dosimétrique et médical...

Pour moi, là aussi c'est l'étude de poste (étayée par la mesure d'ambiance mensuelle et pourquoi pas les contrôles réglementaires annuels) qui va faire foi. Le suivi dosimétrique est une 'conséquence' de l'étude de poste.

Qu'en pensez-vous ?

Baldaquin

Je pense que si le législateur a prévu de manière réglementaire les études de poste, ce n'est pas uniquement pour les catégories A et B;
Ou alors il faut qu'il le dise précisément.
Je repends encore des points dans cette discussion, vous allez dire que je radote mais tant pis :
- la crainte de la DGT c'est de voir trop de gens considéré comme personne non exposé.
- un déclassement ne peut se faire qu'avec une totale approbation de toutes les parties en présence
- le principe de précaution montre aussi des limites (les exemples récents sont là pour nous le rappeler)
- la judiciarisation de la société fait que même si vous avez mis en place tous les systèmes de surveillance, avec procédures et tout ce que vous voulez à la clé, ça n'empêchera plus quelqu'un de porter plainte contre son employeur (là aussi il y a des exemples récents que vous ne connaissez peut-être pas mais que je suis de près).

Jusqu'où faut-il aller ? Je suis un peu provoc quand j'expose tout cela mais il faudra vraiment se poser la question.
KLOUG

...

Bonjour
Et c'est bien pour cela qu'au niveau du CEA nous avons pris la décision pour les gens qui entrent exceptionnellement en zone réglementée d'avoir une procédure particulière. Circulaire DPSN n°3
Ce point a été repris dans les règles générales de radioprotection du CEA :
Les travailleurs qui ne sont pas classés en catégorie A ou B ne sont donc pas soumis dans le cadre de leur activité professionnelle à une exposition à des rayonnements ionisants, mais peuvent toutefois être appelés à entrer occasionnellement en zone réglementée dans l’exercice de leur fonction.
Dès lors que ces travailleurs n’effectuent pas d’opération propre à une activité nucléaire, ils peuvent être autorisés par le chef d’installation ou son représentant à intervenir en zone réglementée selon les conditions restrictives d’accès prévues dans la circulaire DPSN n°3 au dernier indice en vigueur.
Les travailleurs effectuant une opération, entendue comme l'exécution d'une ou plusieurs tâches comportant un risque d'exposition aux rayonnements ionisants et liés à une activité nucléaire, ne peuvent pas être autorisées à intervenir dans le cadre de ces conditions restrictives.
KLOUG

Kloug est-ce qu'il serait possible d'avoir cette circulaire DPSN n°3 ou bien de créer une rubrique avec les différentes circulaires CEA car même si on est pas du CEA il est toujours bon de voir ce qui se fait ailleurs.
De même, peux-tu m'être en ligne ou m'envoyer les NIG 546 & 564.
Merci

Je te les envoie par courriel
KLOUG

Petit complément suite à une lecture en diagonale de la Circulaire DGT/ASN n° 04 du 21 avril 2010 relative aux mesures de prévention des risques d’exposition aux rayonnements ionisants, circulaire que m'a adressé JD15 que je remercie encore :
"Au sens de l’article R. 4453-3, est considéré comme travailleur exposé tout travailleur susceptible de dépasser, dans le cadre de son activité professionnelle, l’une des valeurs limites de dose fixées pour le public, quelles que soient les conditions de réalisation de l’opération ; habituelles ou bien liées à un incident.
Sont notamment considérés comme incidents devant être pris en compte par l’employeur :
· la défaillance potentielle du premier moyen de prévention :
o premiers systèmes de verrouillage de sécurité d’une installation protégée, qui interdisent, normalement à un travailleur d’accéder au local lorsque le niveau de rayonnements ne le permet pas ;
o non respect d’une consigne de sécurité ;
· le renversement fortuit d’un radionucléide manipulé qui conduirait à une contamination externe ou interne du travailleur normalement exclue lorsque l’opération est conduite dans les conditions conformes à la procédure ;
· une contamination résiduelle d’un poste de travail pouvant conduire à une exposition de personnels non affectés à ce poste (exemples : personnel de ménage, personnel de gardiennage …).
Ne sont notamment pas pris en compte :
· les événements imprévisibles d’origine extérieure à l’installation ;
· les événements pour lesquels l’employeur a mis en oeuvre des moyens de prévention
redondants (au moins deux), indépendants (des uns des autres), et en nombre suffisant
(adaptés au risque).
En conséquence, l’employeur devra, à la suite de l’évaluation des risques et notamment par l’analyse du poste de travail, procéder au classement approprié des travailleurs concernés ou démontrer qu’ils ne peuvent dépasser les valeurs limites fixées pour le public dans le cadre de leur activité professionnelle dans les conditions de réalisation de l’opération, habituelles ou bien liées à un incident."
Attention donc à notre bonne vielle notion de condition normale de travail!!!!!
De plus, il convient de souligner que la démarche de classement des travailleurs ne concerne que ceux exerçant une activité, même occasionnelle, en zones réglementées.
Fred

Bonsoir tout le monde
Il serait intéressant que nous soyons à plusieurs pour analyser le texte.
Je vais attaquer ça ce week-end (dans la mesure du possible) Mais je propose la constitution d'un petit groupe de travail CIRKUS sur le sujet.
Il faudrait plutôt des personnes familières avec la réglermentation.
Mettre la réponse sur le post ouvert sur le sujet de la circulaire.
Je vais compléter mon post sur ce sujet.
KLOUG

Merci de ces précisions mais tu m'as mis l'eau à la bouche en citant le contenu de cette circulaire. Et moi non plus je n'ai pas réussi à la retrouver sur le site de l'ASN! Quelle est l'astuce pour l'avoir?
J'ai beaucoup de questions à ce sujet par mes stagiares!
Laika

Elle est entre mes mains depuis que JD15 me l'a transmise.
Voir le post à ce sujet et la rubrique d'actu sur le site.
KLOUG

Bonjour

Le résultat d'une étude de poste indique un prévisionnel dosimétrique de 0,2mSv/an. D'où personnel non classé.
Ces personnes entrent régulièrement en ZS donc port du dosimètre passif.
Quelle est la durée de port des dosimètres passifs pour les personnes non classées? L'arrété du 30/12/2004 l'indique pour les catégories A et B mais non pour la catégorie public...
Autre question, les résultats dosimétriques des personnes non classées sont elles enregistrées sur SISERI?
Merci
Benjamin

Réflexion pratico-pratique : avec des doses de cet ordre, on va dire qu'en moyenne par trimestre, tes opérateurs vont "ramasser" 0.05 mSv/trimestre et donc moins sur un mois. Si il ne le porte qu'un mois, on ne verra rien ... (cas du dentaire par exemple).

oui je suis d'accord mais existe t-il une limite de port: pourquoi te referes tu à la limite de port catégorie B de 3 mois pour le personnel non classé? pq pas pour ce personnel une periode de port de 4/5/6 mois...

Pas à ma connaissance.
Mais encore une réponse pratique : par-ce-que mon fournisseur de dosimètre ne propose que trimestriel ou mensuel.

Sinon, pour mémoire (cf post de Fred plus haut), pour non catégoriser, il faut justifier de l'impossibilité de dépasser le milli.

Et oui tout travailleur porteur de dosimètre est enregistré dans SISERI (si bien sûr le chef d'établissement en a fait la demande).