Sujet: dose prévisionnelle sur la fche d'exposition Ven 1 Aoû 2014 - 15:04
Bonjour le code du travail ne mentionne pas que la dose prévisionnelle doit être notée dans la fiche d'exposition. Est ce une obligation légale? Par ailleurs le médecin du travail me soutient que l'employeur doit signer cette fiche; Je ne trouve la encore aucune référence à ce sujet. Merci pour votre aide
Gluonmou Contorsionniste
Sujet: Re: dose prévisionnelle sur la fche d'exposition Ven 1 Aoû 2014 - 16:01
Bonjour
En tant physicien nucléaire, je dirai que la question est mal placée dans ce forum (ce qui au demeurant n'est pas un drame)
Et toujours en tant que physicien nucléaire, je vous avoue ne pas avoir de réponse.
Gluonmou, formulairephobe
Scully Homme-canon
Sujet: Re: dose prévisionnelle sur la fche d'exposition Ven 1 Aoû 2014 - 18:46
Partant du principe que c'est à l'employeur de déterminer la catégorie selon le code du travail, je ne fais qu'émettre une recommandation et fait signer la fiche par ce dernier. Fiche que je fais aussi signer par le travailleur puisque ce dernier est sensé être informé de son existence. Par souci de cohérence dans la mesure où le prévisionnel sert de base à la catégorisation je l'indique aussi. Je communique les fiches à.la.médecine du travail et dans ce cas je trouve intéressant que figure le prévisionnel. Donc selon moi rien n'est écrit noir sur blanc dans les textes mais la logique me pousse à agir comme indiqué par ton médecin du travail.