Forum technique de RadioProtection Cirkus

Le portail de la RadioProtection pratique et opérationnelle - www.rpcirkus.org
 
RP CirkusRP Cirkus  AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
 

 changement titulaire ASN

Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité




changement titulaire ASN Empty
MessageSujet: changement titulaire ASN   changement titulaire ASN EmptyLun 31 Mar 2014 - 12:29

Bonjour,

Notre titulaire ASN part à la retraite anrticipée (le p'tit chanceux!!!!!!).
Je dois donc refaire une demande ASN. ma question porte sur:
-cas 1: Dois-je refaire la totalité du dossier? ( Mad )
-cas 2: puis-je simplement notifier le changement avec CV et tout le tralala ( Very Happy )

Dans le cas 1: j'ai une autorisation pour des gene X et import /export: dois-je faire les 2 dossiers? ( Evil or Very Mad )

Je vous remercie par avance,

Armelle ( Very Happy cas 2)
Revenir en haut Aller en bas
frisker
Acrobate
Acrobate




changement titulaire ASN Empty
MessageSujet: Re: changement titulaire ASN   changement titulaire ASN EmptyLun 31 Mar 2014 - 12:49

D: Réponse D

Il faut transmettre le formulaire d'autorisation/autorisation disponible sur le site de l'ASN, en cochant dans motif de la demande : changement concernant le titulaire de l'autorisation. Si rien d'autres ne change, pas besoin de refaire la totalité du dossier.
Tu joints une copie de l'attestation de réussite à la formation de PCR et de la lettre de désignation de la PCR signée par l'employeur (cf partie "Organisation de la radioprotection").

Au pire, si il manque des éléments l'ASN te contactera.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




changement titulaire ASN Empty
MessageSujet: Re: changement titulaire ASN   changement titulaire ASN EmptyLun 31 Mar 2014 - 13:52

C'est votre ultime bafouille??
Merci beaucoup  Very Happy  Very Happy
Revenir en haut Aller en bas
 
changement titulaire ASN
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Titulaire d'une autorisation
» formation du titulaire d'une autorisation
» Responsabilité du titulaire d'une autorisation ASN
» choix et qualification du titulaire de l'autorisation
» changement de zonage suite à un changement d'appareil

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum technique de RadioProtection Cirkus :: Réglementation :: Décryptage réglementaire-
Sauter vers: