Contrôle externe d'un géné X soumis à déclaration dans le domaine Industrie/Recherche

Invité

Bonjour,
Je souhaiterais savoir s'il y a une différence dans la périodicité de contrôle externe d'un géné X soumis à déclaration par rapport à un géné X soumis à autorisation (périodicité annuelle) dans le domaine de l'industrie et la recherche ?
Merci d'avance pour vos réponses

Trapéziste

a priori non, sauf si appareil à déclaration industrie/recherche mais pour utilisation en radiodiagnostic vétérinaire (cf tableaux 1 et 3 annexe 3 de l'arrêté contrôle de 2010)

» controle qualité interne ou externe domaine dentaire
» périodicité contrôle technique externe intial - domaine dentaire
» Critères de déclaration des événements significatifs dans le domaine de la radioprotection
» Utilité du contrôle qualité dans le domaine dentaire
» manip avec iode dans le domaine de la recherche