Appareil Hors d'usage

Bonjour,

Ma question est très simple.

Lorsque vous possédez un appareil de Rx (type mobile ou ampli de bloc) mais que celui ci est H.S. (Aucune possibilité d'émission de Rx)

Quelle est votre position quant à votre déclaration A.S.N. ?

1°- Etant donné que vous le possédez encore, il doit figurer sur votre déclaration...?
2°- Il n'est plus en état de fonctionner donc plus aucun risque, il peut être volontairement écarter du listing de la déclaration....?

Merci à vous...
Perso, j'ai ma petite idée mais je voudrais avoir quelques réactions à ce sujet...

Mais pour pièces, pardi....il n'y a pas de petites économies chez nous dans le monde médical..!!!

Quant à le détruire, tu préconises la manière forte ??? (1 marteau + 1 burin).
Qui me fera une attestation de destruction pour valider tout cela en bonne et due forme vis à vis de notre A.S.N. préférée ??? Ormis la déclaration sur l'honneur, je ne vois pas comment justifier la chose....

Ok, merci du tuyau

Sinon, j'ai toujours un briquet ! Avantage, en se débrouillant bien, c'est remboursé !



NAN NAN, les petits enfants, y faut pas faire ça !

On aura tout vu !
Les pompiers qui donnent de bons conseils...
Nan nan FAUT PAS !
KLOUG

C'est quoi ce smiley !!!!

Sans autorisation de détention de l'autorité de sureté pyrovisuelle !

HONTEUX monsieur !

contadénonce

C'est com y disait dans le post "qu'est-ce que c'est quoi donc..".
Le chef y fait skiveu !
Et faut faire skidit et pas skifé
Suis en vacances... lalalala
KLOUG

Je réclame officiellement un droit d'utilisation du smiley !

En échange tu peux utiliser le smiley "gamma"


conta

Bonjour Conta mandant...
Je suis bon prince.
Je t'envoie l'adresse en MP.
KLOUG

YES !

bonjour à tous, je me présente (c'est pas l'endroit , je sais mais c'est mon premier message ), je suis pcr médical dans un petit centre hospitalier, et comme beaucoup d'autres je rame
concernant les appareils, je pense que hs ou pas s'ils existent dans l'établissement ils doivent être déclarés.

nous nous sommes débarrassés récemment d'un ampli de bloc et , l'ingénieur bio m'a fait passer le certificat de la société de récupération pour que je le range dans la très graaaaaaande bibliothèque des documents , j'imagine qu'une déchetterie doit pouvoir fournir également un papier de reception d'objet

Bonjour tous,

iue déclaration sur l'honnneur envoyé à l'UES comme quoi votre appareil est détruit suffit à ce que l'on vous l'enlève de votre stock dans votre autorisation !

'Tain j'ai répondu dans la rubrique médical...me suis perdu !


sympas ces smileys !

re bonjour, je reste dubitative devant votre réponse cher Klax, car si je reprends le document ASN "composition du dossier justificatif " dans les demandes de déclaration d'appareil electriques , au point 9 (page 6) nous trouvons : tout justificatif relatif à la reprise d'appareils ou à l'éléimination des appareils mis hors service.
je complete ma reponse de ce jour , le document qui m'a été remis est codifié "formulaire cerfa n°12571*01" il s'agit d'un bordereau de suivi de déchets

Bonjour

manu42 a écrit:

je complete ma reponse de ce jour , le document qui m'a été remis est codifié "formulaire cerfa n°12571*01" il s'agit d'un bordereau de suivi de déchets

Surprenant de voir qu'un générateur X fait l'objet de renseignements sur un bordereau de suivi des déchets.
KLOUG

Citation :

tout justificatif relatif à la reprise d'appareils ou à l'éléimination des appareils mis hors service.

une attestation sur l'honneur indiquant que l'appareil a été mis en déchet peut servir de justificatif, non ?

bonjour, j'ai rencontre hier des inspecteurs ASN et je leur ai posé la question du justificatif de destruction d'un ampli de bloc et ils m'ont affirmé la nécessité d'un document officiel de destruction ou de cession à un vétérinaire ou une association humanitaire , etc

bonne journée a tous

Bonjour tout le beau monde de la RP,
j'adore le terme "document officiel"...
Je pense qu'une déclaration sur l'honneur co-signée par le déclarant et le chef d'établissement est suffisante en l'absence de document officiel pour le domaine médical (en cas de destruction interne, une photo est un petit plus comme l'a dit Niko, ou les coordonnées de l'entité à qui a été cédé l'appareil ). Une copie de cette déclaration sera jointe à l'inventaire annuel pour l'INRS/UES.
Pour le domaine industriel, il existe un formulaire communiqué par l'IRSN/UES intitulé "Déclaration de l'achat d'un générateur électrique de
rayon X ou d'un accélérateur de particule" où il y a un cadre intitulé "sortie".
http://www.irsn.fr/FR/prestations_et_formations/Missions_de_service_public/inventaire_sources_radioactives/Documents/guide_generateur_rayons_x.pdf[/color]
Ce formulaire n'est pas applicable dans le domaine médical!!!
Fred

je ne voudrais surtout pas agacer ni paraitre impertinente , cher fred
mais ........
Poids
Unité de base env. 257 kg
Chariot
porte-moniteur avec 2 moniteurs env. 147 kg

et puis dans le manuel technique :

Elimination du produit 0
Il peut exister des réglementations nationales s'appliquant à l'élimination de votre système.
❏ Si l'appareil est mis définitivement hors service, il faut se conformer à la réglementation
et à la législation locales pour procéder à son élimination. Lors de l'élimination de votre appareil, nous vous conseillons de
consulter le service technique S.... pour être sûr de respecter les dispositions
légales et pour éviter de provoquer des dommages au niveau de l'environnement.
❏ Les batteries et les matériaux d'emballage doivent être éliminés
en respectant l'environnement conformément aux réglementations nationales.
❏ Pour de plus amples informations sur l'élimination de l'appareil,
veuillez vous reporter à la documentation technique.

je te jure que c'est plus facile pour moi de faire débarrasser en déchetterie avec un papier signé du responsable de la déchetterie que de découper la bête avec une scie et de me faire prendre en photo pendant l'intervention

......stp, pas sur la tête !!

Bonjour
Ce serait bête d'avoir un accident du travail et se couper un doigt !
Partir du risque radiologique pour le déplacer à d'autres risques...
Mieux ne vaut pas risquer les ennuis.
KLOUG

Bonsoir Manu42 (et les autres..)
Non, non, tu n'es pas impertinente (enfin, bon, un peu, si (je rigole....))
J'imagine très bien qu'en Allemagne, il y a une procédure "carré" (non pas carrez!!!!) pour la reprise des générateurs de rayonnements X (avec un formulaire qui va bien). En France, à ma connaissance, il n'y a rien... J'adore quand des représentants de l'Autorité parle de documents officiels qui ne sont pas mis en circulation ou qui n'existent tout simplement pas... Je pense que les PCR (ou les déclarants) sont demandeurs de ce formulaire (ils n'en sont plus à un près!!!), il suffit de le créer (peut que que l'on pourrait s'y mettre????)
Après, il est bien évident que l'on ne peut pas se permettre de balancer un géné X comme ça dans l'environnement et l'on doit s'assurer qu'une utilisation illégale ne puisse se réaliser. En son temps, le SCPRI avait éditer un document où il était stipulé que l'on devait couper les câbles d'alimentation électrique au ras de l'appareil pour éviter une utilisation ultérieure de l'appareillage. Dans la gaine, on a de l'huile qu'il faut faire reprendre par des entreprises spécialisées, certains tubes ont une fenêtre en béryllium qui nécessite un traitement particulier, d'autres éléments peuvent être reconditionnés.... Par contre, pour être sûr d'une non utilisation du tube, rien ne vaut un bon coup de marteau sur l'ampoule en verre...
Fred

C'est justement ce que je voulait dire!
Je n'ai jamais dit d'abandonner l'appareil dans la nature, c'est un déchet technologique et à ce titre il doit être revalorisé...
Par contre il faut s'assurer qu'il ne puisse plus être utilisé! J'ai déjà vu des "montages maison" réalisé par des "géo trouve-tout" et croyez moi, ça fait peur

C'est pour ça que comme le dit fred, rien ne vaut un bon petit coup de marteau sur l'ampoule

Bonjour à tous,

Je réapparais ! ! ! après avoir posé la question....
J'ai eu un inspecteur de l'A.S.N. qui m'a proposé,comme le cite Fred, de couper les câbles de l'alimentation électrique.
C'est certes une solution à court terme, pour ne plus s'en servir dans l'immédiat et par la même montrer notre bonne foi en cas d'inspection.
Mais par les temps (écolo) qui courrent, que peut-on en faire après ? ? ?
Je vais voir avec la société mère pour qu'il me le reprenne éventuellement pour pièce (dans ce cas, avec un beau petit papier de reprise). Je sens que ça va encore prendre du temps (pour pas grand chose ! ! !)

salut à tous c'est coco
ok pour déclarer à ASN que le tube est nase , mais c'est qui ton ramasseur de "déchet" qui te fourni ton justificatif.
j'ai en perspective de faire ramasser celui de mon dentiste qui est en circulation depuis 1985 mais agrément jusqu'en 2014.
COCO