Arrêté du 04 Mars 2021

Bonjour la troupe,
et voilà le petit dernier (ça faisait longtemps...   )

Arrêté du 4 mars 2021 portant homologation de la décision n° 2021-DC-0703 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 4 février 2021 établissant la liste des activités nucléaires mettant en œuvre des sources de rayonnements ionisants à des fins industrielle, vétérinaire ou de recherche (hors recherche impliquant la personne humaine) soumises au régime d'enregistrement, et les prescriptions applicables à ces activités.

Applicable dès le 1er Juillet 2021 (qu'est ce qu'il va se passer comme chose dès le 1er Juillet 2021 !!! J'ai l'impression de revivre le bug de l'an 2000...).
Cela laissera le temps à l'autorité de sureté nucléaire pour mettre en place le télé-enregistrement...
Bon, ben, reste plus qu'à éplucher la bête.... 

Bonjour
Eh ben mon colon.....
Je viens de lire en diagonale le texte !!
On a du boulot Freddy pour tout éplucher comme tu dis... avec plein d'exceptions, de renvois, etc...
Merci pour la simplification administrative

Iron Kloug

Bonsoir
Après une lecture plus fine, l’analyse va être complexe. Nous allons vous demander de nous accorder du temps car il y a des exceptions, des notes de bas de page, une modification des appareils soumis à déclaration, comme ça en passant...
Le texte va être applicable au 1er juillet (heureusement que des dates d'application ont été repoussées sinon c'était un embouteillage monstre..) ce qui nous laisse quelques délais.
Si certains se sentent d'attaque avec le matériel d'escalade qui va bien on les met dans la cordée .
Iron Kloug (avec pitons et piolet pour attaquer la face nord)

Ah ben moi j’ai attaqué par la face sud !!!!

Bonjour,

Je vais essayer de gravir avec vous cette montage. je n'ai lu que de travers pour le moment mais vos échanges m'indique que ça va être sympathique (Boite de doliprane à proximité).
 
J'espère que le second texte sera plus simple pour le médical (Je sens une notion d'activité interventionnelle pour passer en enregistrement...)

Bien à vous,

Bonjour tout le monde
Bon avec le Fred on est au camp de base numéro 4 mais on attend aussi le retour de nos camarades avant d'attaquer le sommet.
On vous demande encore un peu de patience car c'est assez difficile.
Iron Kloug

Allez les gars

On pousse sur les crampons !

Bonjour
je viens de jeter un œil et il y a pas mal de possibilités. Ça va prendre du temps à tester la totalité.
Car il y a pas mal de branches.
Comme je suis sur l'analyse globale et pas que les générateurs je verrai après.
Iron Kloug

Merci Kloug. Il n'y a pas d'urgence, on a jusqu'au 1er juillet

Bonsoir 
L’ASN vient de mettre sur son site une note d’information (qui porte bien son nom) concernant l’arrêté enregistrement.
Pas d’explications pour autant, c’est juste pour vous signaler la chose.
On y retourne !
Iron Kloug

Bonsoir
Voilà !
Nous sommes arrivés et vous trouverez sur le site l'analyse de l'arrêté "enregistrements".
Vous allez voir que c'est un tantinet complexe à lire et à décoder.
Vous devriez avoir des questions auxquelles nous ne sommes pas sûr de pouvoir répondre.
Sinon ce sera un adressage à l'ASN, les co rédacteurs et inspecteurs.
Iron Kloug

Merci à vous pour l'analyse.
J'avoue ne pas bien comprendre s'il faut anticiper et basculer sur ce nouveau système d'enregistrement ou le faire au fur et à mesure. Bref, on va attendre que l'ASN nous titille

Bonjour
A priori, pour ce que nous en avons compris, la bascule se fera à l'échéance de l'autorisation en cours.
Sinon je n'ai pas vu qu'il y avait des passages de déclaration à enregistrement.
Mais cela a pu nous échapper, vu certaines conditions complexes.
Iron Kloug

Bonjour,
Et pour le secteur médical ? un arrêté spécifique est-il prévu ?
Sakura

Bonjour
La réponse est oui !
On attend.
j'espère qu'il sera moins complexe à lire.
Iron kloug

Les passages déclaration=>enregistrement en industrie/recherche ne seront pas fréquents. Typiquement, ajout d'une activité à enregistrement, par type utilisation supplémentaire ou dépassement du plafond d'activité déclaratif avec des sources d'étalonnage, alors qu'il y avait une déclaration pour des sources radioactives. 
Pour le médical, cela concerne en recherche toute la radiologie interventionnelle donc beaucoup plus courant.