non-conformité d'un zonage au scanner

Bonjour à tous,
 
Je me permets de vous écrire ici pour avoir votre point de vue et votre méthodologie quant à un zonage pour un scanner.

Notre étude s’appuie sur un calcul partant de la dose délivrée par l’examen le plus pénalisant, et en la multipliant par le nombre d’examens de ce type réalisables en une heure, nous en déduisons le débit de dose horaire susceptible d’être mesuré dans cette salle. Ensuite, avec les valeurs bornes des différentes ZC et la loi de l’atténuation en fonction de l’inverse carré de la distance, nous déterminons notre zone orange qui est de l’ordre de 90 cm.

Mais, et c’est là que pour nous les choses se compliquent, un contrôle inopinée à fait remonter une non-conformité de ce zonage. En cherchant quelques explications, on m’a répondu qu’à compter d’un débit de dose instantanée supérieur à 2mSv/h, cette méthode n’était plus valable et qu’il fallait non plus considérer la dose en fonction de la charge de travail prévisionnelle mais comme si ce débit de dose mesuré était susceptible de l’être en continu durant une heure. Par exemple, dans mon cas précis, le débit instantané était de 78mSv/h ce qui nous amène à une ZC orange de plus de six mètres de rayon autour du foyer. Sacré changement !

D’avance merci pour vos réponses.
 
Au plaisir.

Bonjour
Non ce n'est pas un changement. C'était déjà le cas avant le texte de2018.

Je vous redonne le texte de l'instruction DGT/ASN du 2 octobre 2018

Procédure de délimitation
Afin de délimiter les zones, l’employeur évalue les niveaux d’exposition externe et, le cas échéant, interne autour des sources de rayonnements ionisants (Art. R. 4451-13).
Dans ce cadre, il détermine la nature et l'ampleur du risque dû aux rayonnements ionisants à partir des caractéristiques des sources de rayonnements ionisants, des mesures de protection collective24 ainsi que des résultats des vérifications des équipements et des lieux de travail.
La délimitation et la signalisation de ces zones visent à :
- identifier le danger dû aux rayonnements ionisants ;
- graduer le niveau de danger ;
- informer le travailleur des risques associés ;
- signaler les mesures particulières d’accès ;
- indiquer, le cas échéant, le type d’équipement de protection individuelle nécessaire.
La détermination des niveaux d’exposition est établie en prenant en compte les équipements de protection collective mais sans tenir compte de la réduction d’exposition liée au port éventuel  d’équipements de protection individuelle. De même, cette détermination est réalisée sans tenir compte de la durée prévue de présence effective d’un travailleur, c’est-à-dire en supposant le lieu de travail occupé de manière permanente.

Mais je le rappelle c'était déjà le cas auparavant. Un zonage était fait pour signaler un danger. On ne tenait pas compte de la possibilité ou non que quelqu'un entre dans cette zone.

Dans la circulaire de 2008
Si le temps de travail effectif est à prendre en compte pour le classement des travailleurs en
application de l’article R. 231-88 du code du travail, il n’est pas pertinent pour la délimitation de
zone réglementée qui matérialise un danger d’exposition aux rayonnements ionisants.

Et vous avez aussi la sortie de l'arrêté zonage de la semaine ernière.
Iron kloug

Merci pour votre rapidité ! Je suis estomaqué.

Bon, il va falloir étendre notre zone orange à toute la salle du scan alors, si j'ai bien compris ?

La nuance que nous n'avions pas assimilée est celle entre temps de présence et temps d'émission des X. Nous étions partis du principe que l'étude de la charge de travail sur une salle nous permettait d'en déduire le temps de passage estimé des X et non de statuer que notre scan allait délivrer 24/7.

Merci encore pour votre précision et votre réactivité.

Au plaisir.

Bonjour bonjour,

excusez cette intrusion mais je ne comprend pas les choses de cette manière.
Sur l'ancien arrêté on était en ZC Jaune si E < 2 mSv intégrée sur une heure et débit < 2mSv/h. 
Maintenant, on est en ZC Jaune pour une E < à 2 mSv intégrée sur une heure uniquement ! Art. R.4451-23du décret 2018-437 du 4 juin 2018.
Et c'est justement le zonage des scanners qui change...
Ou... je ne comprend peut-être mal....
Merci

Petit schéma de l'instruction DGT/ASN/2018/229 du 02 octobre 2018 (il n'y a plus le débit à la limite ZCJ/ZCO) :

d'accord avec toi nico, fini les 2mSv/h et les zones oranges au scanner

Bonjour
Effectivement la valeur en débit d'équivalent de dose (2 mSv/h) n'existe plus.
Les zones orange et rouges restent avec des accès interdits pour certaines catégories de personnes (CDD, intérim, stagiaires).

Et pour répondre à la question d'Alcibiade :
Bon, il va falloir étendre notre zone orange à toute la salle du scan alors, si j'ai bien compris ?
Non plus !

Une partie du local seulement peut être délimitée (avec une délimitation visible).
C'est indiqué dans l'arrêté qui vient d'être publié.

Iron kloug



Iron kloug

Il me semblait bien que cela n'était pas si simple...

Dans mon premier message, j'exposais les deux approches, celle que nous avons mise en place et celle préconisée par l'organisme de contrôle. Dans notre approche E = 1,78 mSv/h tandis que l'organisme de contrôle a déduit de ses mesures E =  78mSV/h, d'où les 6 m de zone orange. Il y a deux approches du calcul de la dose sur une heure. La question est laquelle est celle qui colle le mieux aux arrêtés et tableau gentiment rappelé par Nico ? La dose instantanée qui est intégrée sur une heure sans discontinuité d'émission (d'où les 78mSv) ou on tient compte du temps effectif d'émission de ce débit par un effet de moyennage (les 1.78mSV) ?

Bonjour
Il faut tenir compte du temps effectif d'émission (en essayant de prendre les temps maximum de fonctionnement de l'appareil) pendant une heure de travail dans la salle.
exemple : une heure passée dans la salle = 10 minutes de temps de fonctionnement machine
car il faut faire entrer les patients, les installer, etc.. faire qu'ils sortent.
Ca c'est à vous de l'apprécier

A ce moment là, sur une heure, et avec le débit de dose, vous pouvez connaître la dose potentiellement reçue en une heure.
Iron kloug

C'est la dose intégrée sur 1h donc ne pars pas du principe que ton scanner émet en continu.
Si c'était le cas, on arriverai en effet à une ZO avec les restrictions qui vont avec ... très/trop pénalisant !

Hello,
L’arrêté du 15 Mai 2006 non modifié prévoyait bien une limite de débit d’équivalent de dose de 2msv/h et une dose efficace de 2 mSv sur 1 heure pour la ZC jaune, sauf que très pénalisant pour les installations n'émettant pas en continu, tout le monde s’asseyait sur le débit d’équivalent de dose et ne mettait en avant que la dose efficace cumulée sur 1heure d’activité dans les évaluations de risque....
Et on peut s’amuser à décliner le raisonnement pour la ZC orange....
Maintenant, c’est réglé puisque l’arrêté est modifié (légalement applicable à partir du 1er Mars), et les notions de débit d’équivalent de dose ont disparu...
Après, on peut se demander sur quelles bases on fait évoluer la réglementation ....  


Sinon, pour ton calcul, tu prends en compte le temps réel d’émission de ton installation sur une heure d’activité.
Bon courage.

Merci beaucoup pour vos réponses.

Je vais recontacter les contrôleurs de l'organisme en question pour voir cela avec eux mais nos premiers contacts semblaient les laisser assez bien ancrés sur cette interprétation des textes. Je ne change rien pour l'heure, en continuant à tenir compte de la dose efficace cumulée sur une heure.

Au plaisir.

Alcibiade

oui reste comme ca