Diabolo, OK l'étude de conformité est obligatoire.
Par contre, j'ai un gros doute sur la vérification par l'oa. Il doit vérifier la présence mais je ne pense pas qu'il ait à rentrer dans le contenu. Le contrôle initial doit être réalisé selon les modalités indiquées actuellement dans l'arrêté contrôle et l'exactitude de l'étude de conformité ne fait pas partie des points de contrôles indiqués me semble t il.
Ensuite, pour les nouvelles installations, dans 'à décision, pour ce qui est de la partie électrique, en définitive on ne trouve que les arrêts d urgence et témoins lumineux.
Bref dans tous les cas, il faudra donc une étude de conformité conforme à la dernière décision asn qui indique précisément les points requis.