CTE et location de matériel RP???

Bonjour,

Dans le cadre d'un audit interne, j'ai constaté que l'une de nos agences avait revendu le matériel RP dédié à la réalisation des CTE.
Raison évoquée: le côut. Le matériel nécessaire au reste de son activité est mis à dispo par le client.

Je ne trouve pas dans les textes, un passage qui exige que le matériel doive être la propriété de l'OARP.
Quelqu'un peut confirmer?
Dans tous les cas, comment doit-on tracer que cette agence loue son matériel à une entreprise tierce?

En vous remerciant.

Sur plusieurs contrats on utilise le matériel RP du client. 
Mais nous devons réaliser les tests de bon fonctionnement et la vérification d'étalonnage annuelle. 
Quant-aux réparations et étalonnages, ils sont à la charge du client, celui-ci étant propriétaire du matériel.

Pour ce qui est de la législation, je ne sais pas.

Pour le médical, l'ANSM a publié une décision le 12 août pour la radiologie conventionnelle et interventionnelle. Il y est listé le matériel nécessaire mais sans précision sur qui est propriétaire du matériel.
Apparemment ce n'est pas un problème

Bonjour,

Il n'y à pas besoin que la matériel utiliser appartienne à la société utilisatrice.
Il faut par contre que le matériel soit en état de fonctionnement et vérifié.
le test de bon fonctionnement reste à la charge de l'utilisateur

Bonsoir,
je suis un petit peu étonné qu'un OARP utilise le matériel de contrôle du client....
Le dossier de demande d'agrément déposé à l'ASN doit décrire les modalités de gestion des appareils utilisés par l'OARP. Si dans celui-ci, il est spécifié que l'OARP utilise et matériel du client et que l'ASN donne son accord, alors tout va bien.
Pour ma part, je trouve que cela présente un défaut de mode commun, et ne va pas dans le sens de l'indépendance de l'OARP vis à vis de ses clients.

Bonsoir,

Pour un client un contrat de personnel est moins cher qu'un contrat avec matériel.
Donc pour que ça coute moins cher surtout si les temps d'utilisation réel du matériel est anecdotique il est courant que le client n'impose pas à son prestataire l'utilisation de son propre matériel.

De plus ça se justifie facilement dans certaines conditions:
- Le client peux avoir déjà présent du matériel en ZC, quel est l'utilité d'en contaminé un second?


Après dans le cas des contrôles réglementaires externe (les OARP ?) effectivement, je n'ai jamais vu cela.
- un appareil de mesure neutronique alors qu'il n'y à qu'une source par Bâtiment.