Bonjour à tous,
J'ai une petite question à soumettre à vos esprits avisés qui comprend de l'interprétation de textes réglementaires.
Je travaille actuellement sur la conception du zonage d'une installation de stockage de déchets nucléaires ; nous avons une cellule de transit des déchets qui est classée en zone rouge en présence d'un déchet (DeD potentiellement très élevé) mais qui peut parfaitement être déclassée en ZC verte une fois le colis de déchet transféré dans le local attenant. Ceci permet notamment d'envisager la maintenance sur les équipements de cette cellule. A savoir que ce changement de zonage pourrait se produire toutes les nuits ainsi que tous les week-ends...
D'après l'art. 11 de l'arrêté zonage, la décision de suppression temporaire ou définitive d'une zone réglementée est prise par le chef d'établissement après réalisation de contrôles techniques d'ambiance. -> Faut-il dans ce cas un document écrit et signé pour procéder au déclassement ? Et faut-il consigner précisément le résultat des CT effectués ?
Si je me penche sur la circulaire DGT/ASN du 18 janvier 2008, la suspension temporaire de la zone pourrait être envisagée sans contrôle technique d'ambiance si l'on justifie l'absence d'irradiation parasite dans la zone...
Dans mon cas présent, j'ai balise d'irradiation + de mesure d'aérosols dans la zone, on peut donc connaître à tout instant la situation radiologique du local et la possibilité d'accès est subordonnée à l'absence d'un colis de déchet dans les lieux, donc puis-je prévoir dans les règles d'exploitation et dans mon zonage le déclassement temporaire et récurrent de la cellule pour les nuits et week-ends sans avoir à exiger un contrôle RP par un agent sur le terrain ?
Merci de vos contributions à la réflexion et de vos avis éclairés !