Circulaire DGT/ASN n°01 du 18 janvier 2008 paragraphe V

Bonjour,


Ma question porte sur la circulaire DGT/ASN n°01 du 18 janvier 2008.

Au paragraphe V, à propos des dispositions applicables aux appareils mobiles ou portables.Il est dit:

"Les heures de fin de pose et retrait du balisage doivent être consultables sur le lieu de l’opération et enregistrées dans le document interne."

Est-ce que cela concerne uniquement "Lorsque l’opération est programmée sur une durée supérieure à une journée de travail (8 heures)" comme mentionné dans le paragraphe précédent?

Merci.

Bonjour
Si ce sont ces paragarphes :

Lorsque l’opération est programmée sur une durée supérieure à une journée de travail (8 heures), la durée à prendre en compte pour délimiter la zone correspond au temps qui s’écoule entre la fin de la pose du balisage et le début du retrait de ce dernier, dès lors qu’il y a présence physique d’opérateurs.
Ainsi, pour une opération programmée sur quatre jours mais pour laquelle l’équipe de radiologues est présente sur le lieu de l’opération avec un balisage en place chaque jour à 22h00 et enlevé chaque jour à 3h00, la durée de l’opération à prendre en compte est au maximum égale à 20 heures (4 jours x 5 heures). Les heures de fin de pose et retrait du balisage doivent être consultables sur le lieu de l’opération et enregistrées dans le document interne.

Réponse : oui
KLOUG

En effet kloug il s'agit bien de ce paragraphe.

J'en déduit alors que lorsque l’opération est programmée sur une durée supérieure à une journée de travail (8 heures), les heures de fin de pose et retrait du balisage doivent être consultables sur le lieu de l’opération et enregistrées dans le document interne. En deçà des 8 heures pas d'obligation de consigner dans un registre interne les heures de fin de pose et retrait du balisage.

Crldt.