Bonjour,
Le fichier DUSP/SPR/CG ... ne contient aucune fiche de restitution de controles périodiques mais uniquement les parametres à vérifier lors des controles périodiques.
Il s'agit d' un document interne lié à d'autres procédures de ce fait nous ne souhaitons pas le diffuser.
Désolé.
Cordialement