Etude de poste.

Bonjour,

Dans la Circulaire DGT-ASN n° 04 du 21 avril 2010 on trouve comme suit (désolé c'est un peu long) la procédure de délimitation des zones réglementées et la définition de travailleur exposé.

Procédure de délimitation des zones réglementées:
Afin d’évaluer les niveaux d’exposition externe et, le cas échéant, interne autour des sources de rayonnements ionisants qui fondent les zones réglementées, l’employeur détermine la nature et l'ampleur du risque dû aux rayonnements ionisants à partir des caractéristiques des sources (caractéristiques des sources scellées et non scellées, type et énergie des rayonnements émis, débit de dose, durée d’émission), des installations (mise en place de protections collectives contre les rayonnements ionisants) ainsi que des résultats des contrôles techniques de radioprotection et des contrôles d'ambiance. Il considère, pour cela, les situations représentatives des conditions normales d’utilisation les plus pénalisantes.

Travailleur exposé:
Au sens de l’article R. 4453-3, est considéré comme travailleur exposé tout travailleur susceptible de dépasser, dans le cadre de son activité professionnelle, l’une des valeurs limites de dose fixées pour le public, quelles que soient les conditions de réalisation de l’opération ; habituelles ou bien liées à un incident.
Sont notamment considérés comme incidents devant être pris en compte par l’employeur :
• la défaillance potentielle du premier moyen de prévention :
• premiers systèmes de verrouillage de sécurité d’une installation protégée, qui interdisent, normalement à un travailleur d’accéder au local lorsque le niveau de rayonnements ne le permet pas ;
• non respect d’une consigne de sécurité ;
• le renversement fortuit d’un radionucléide manipulé qui conduirait à une contamination externe ou interne du travailleur normalement exclue lorsque l’opération est conduite dans les conditions conformes à la procédure ;
• une contamination résiduelle d’un poste de travail pouvant conduire à une exposition de personnels non affectés à ce poste (exemples : personnel de ménage, personnel de gardiennage ...).
Ne sont notamment pas pris en compte :
• les événements imprévisibles d’origine extérieure à l’installation ;
• les événements pour lesquels l’employeur a mis en œuvre des moyens de prévention redondants (au moins deux), indépendants (des uns des autres), et en nombre suffisant (adaptés au risque).

Mon analyse:
Pour une étude de poste je pars du principe qu'il faut considérer les conditions de réalisation de l'opération habituelles ou bien liées à un incident comme définit pour le travailleur exposé. Par contre pour la délimitation de la zone réglementée, le cas échéant, je ne considère que les conditions normales d’utilisation les plus pénalisantes sans tenir compte de cette notion d'incident.

Est-ce que mon analyse vous paraît juste ?

Thx.

Bonjour
Le zonage se fait lui aussi dans des conditions normales de travail. Comprendre bien sûr la prise en compte des situations incidentelles a forte occurrence, celles qui risquent d'arriver fréquemment.
A ce moment là ton analyse sera juste.
KLOUG

L'étude de poste (c'est une étude de l'exposition à une source de danger connue, donc une étude de risque) se fait dans les conditions normales de travail. Il faut bien sur les définir.
C'est en partie pour cela qu'il faut tenir compte des EPI/EPC.
Tu pourras également faire une évaluation dans des conditions dégradées (à définir également, il faut prendre les plus probables). Parfois il est difficile de trier ce qui est de la condition normale ou pas. Cela peut être variable d'un établissement ou d'une spécialité :
on acceptera plus facilement qu'un ortho traumato mette de temps en temps les mains dans le faisceau q'un uro par exemple (tout se discute).
C'est très important lorsque tu veux comparer des études par exemple. au moins on sait de quoi on cause.
Pour le zonage c'est une étude de danger, on prend les conditions max que pourrait délivrer ton appareil ou ta source. Cette considération est vite majorante (je ne relance pas le sujet sur la prise en compte du Débit de dose dans le médical). C'est très proche du zonage ATEX en fait.

Voilà en gros comment je fais.

Ok

A noter que le classement des travailleurs se fait en tenant compte des conditions habituelles de travail.La notion d'incident n'est ici pas prise en considération.

Bonsoir
Je répète : il faut prendre en compte les situations incidentelles a forte occurrence, celles qui risquent d'arriver fréquemment.
KLOUG

Bonjour,

Attention dans mon deuxième post je parle du classement des travailleurs et je ne suis pas d'accord avec vous sur ce point quand vous dites qu'il faut prendre en compte les situations incidentelles à forte occurrence pour le classement en catégorie.

Je site la circulaire DGT-ASN n°04 du 21 avril 2010 en page 16:
• Sont classés en catégorie "A", les travailleurs susceptibles de recevoir, dans les conditions habituelles de travail, une dose efficace supérieure à 6 mSv par an (sur les 12 derniers mois glissants) ou une dose équivalente supérieure aux trois dixièmes des limites annuelles d’exposition mentionnées au paragraphe 2.3 précédent.
• Sont classés en catégorie "B", les autres travailleurs exposés ne relevant pas de la catégorie "A".

Vous voyez bien que pour ceux classés en catégorie A ce sont les conditions habituelles de travail alors que la catégorie B concerne les travailleurs exposés définit dans mon premier post.

Crldt.

Travailleur exposé:
Au sens de l’article R. 4453-3, est considéré comme travailleur exposé tout travailleur susceptible de dépasser, dans le cadre de son activité professionnelle, l’une des valeurs limites de dose fixées pour le public, quelles que soient les conditions de réalisation de l’opération ; habituelles ou bien liées à un incident.

Bonjour
Si vous l'indiquez spécifiquement :
2.6.1 Notion de travailleur exposé
Au sens de l’article R. 4453-3, est considéré comme travailleur exposé tout travailleur susceptible de dépasser, dans le cadre de son activité professionnelle, l’une des valeurs limites de dose fixées pour le public, quelles que soient les conditions de réalisation de l’opération ; habituelles ou bien liées à un incident.
Sont notamment considérés comme incidents devant être pris en compte par l’employeur :
etc....
Il s'agit bien des travailleurs A et B. les deux sont des travailleurs exposés.
Enfin à vous de voir.
KLOUG

Je suis d’accord avec Kloug,
Veuillez noté que l'article R. 4453-3 du Code du Travail est devenu l'article R4451-46...

Bonjour,
au niveau défense certain travailleurs (exposés en situation normal de travail) sont classés A bien que dans leurs conditions normale de travail la dose efficace susceptible d'être intégré ne soit pas supérieur à 6mSv.
Cependant ces travailleurs en situation anormale (risquant d’entraîner une situation d'urgence radiologique) seront amener à intervenir sur le sinistre et a ce titre ils sont inscrit sur un ordre (donc volontaire) et catégorisé A.
Pour ce qui est du zonage nous cherchons les points chaud pour déterminer le zonage nous pouvons effectuer un zonage sur une zone délimité d'un local ou si nous trouvons un point chaud supérieur à 100mSv/h un zonage complet du local en rouge, et ceux même si ce point n'est que parfaitement localisé.

Bonsoir
Pour les FLS et SPR nous avons pallier à cette difficulté de classement en A.
Dans une situation habituelle de travail ils sont B et en situation d'urgence ils passeraient A.
Pour mémoire et au risque de radoter, il n'y a pas de limite délictuelle (au sens code pénal) pour les catégorie B;
KLOUG

Bonjour,
je suis parfaitement de votre avis concernant le passage en catégorie A le moment venu, le problème réside plus dans la modification de la durée des visites médicales renforcées pour les catégories B "pouvant" être étendues à tous les 2 ans...
En classant A nous nous assurons une visite systématique annuelle donc pas de risque d'être au delà des 1 an au moment d'un sinistre qui aurait lieu en mer sur unité ne disposant pas de médecin du travail... (bref toujours au moment le plus opportun).

Bonsoir
OK
Mais j'en reviens basiquement à l'article du code du travail :
Article R. 4451-44
En vue de déterminer les conditions dans lesquelles sont réalisées la surveillance radiologique et la surveillance médicale, les travailleurs susceptibles de recevoir, dans les conditions habituelles de travail,
Conditions habituelles de travail
Pas moi qui le dit.
L'accident fait basculer tout le système dans une autre phase et une autre gestion.
Car en mettant tout le monde en A - dosimétrie mensuelle- on perd totalement la trace des faibles doses en dosimétrie passive.
KLOUG

Bonsoir,
cette mesure ne concerne pas l'ensemble du personnel mais uniquement une fraction de ce personnel, et concernant la durée de port nous disposons d'une "dérogation" avec un port de la dosimétrie passive durant l'ensemble de la mission (on ne fait pas surface pour renvoyer de la dosimétrie passive...) donc les faibles doses pourront être mesurées.
Pour info les équipes à terre sont bien catégorisées B, cette mesure ne concerne que le personnel embarqué.

D'ailleurs j'ai une question, le cas ne s'étant jamais présenté fort heureusement, en cas d'accident en mer (eau non territoriale) peut t'on se retrouver dans une situation d'urgence radiologique ?
Il y a situation d’urgence radiologique lorsqu’un événement risque d’entraîner une émission de matières radioactives ou un niveau de radioactivité susceptibles de porter atteinte à la santé publique
Pour l'émission de matières radioactives, c'est quand même bien étanche et pour ce qui est de porter atteinte à la santé publique des poissons ?

Ce qui est normal pour les uns peut-être anormal pour les autres.

C'est pour cette raison comme dit teuf05 qu'il faut définir nous même nos conditions normales de travail.

L'étude de poste se fait en fait dans les conditions normales et habituelles de travail.
Des fois il est difficile de définir les conditions habituelles. Pensez aux camaristes démineurs qui changent constamment de poste...tir à 6m (télécommande), à 3m (retardateur) ou plus loin en fonction des contraintes.
Dans ce cas que faut-il faire? Prendre une moyenne? Non il faut prendre la distance la plus pénalisante comme habituelle.