hello, sous cette forme là , je ne crois pas, cependant :
Article R4451-52
L'employeur remet à chaque travailleur, avant toute opération dans une zone contrôlée, une notice rappelant les risques particuliers liés au poste occupé ou à l'opération à accomplir, les règles de sécurité applicables, ainsi que les instructions à suivre en cas de situation anormale.
Article R4451-112
Sous la responsabilité de l'employeur (...) , la personne compétente en radioprotection :
(...)
5° Définit les moyens nécessaires requis en cas de situation anormale.
Arrêté du 26 octobre 2005 définissant les modalités de contrôle de radioprotection en application des articles R. 231-84 du code du travail et R. 1333-44 du code de la santé publique
(...)de l'existence de consignes d'urgence adaptées aux conditions d'utilisation (c'est dans l'annexe 1)
voila , cela laisse une certaine latitude pour rédiger des consignes d'urgence, et il ne faut pas perdre de vue l'importance de déclaration des évènements significatifs auprès de l'asn